qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jean-Michel Y..., qui remontait au moyen d'une échelle de corde vers l'orifice de sortie de la cuve où il travaillait, est tombé au fond de celle-ci après avoir glissé

Attendu que la société Acqua Cyrne Gliss (la société) a été victime, le 31 mai 1989, d'un attentat qui a endommagé ses installations ; que son assureur, la Samda, a invoqué la résiliation pour non-paiement

Lors du premier tour, deux bulletins ont été glissés par erreur dans l'urne, émanant de deux salariés n'ayant pas le droit de voter. Le 24 janvier 2024, M. [F] [D], candidat CGT, et M.

Le greffier de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE vous notifie une copie de l'ordonnance rendue le 05 Août 2025 concernant l'affaire : Mme [I] [W] EPOUSE [C] [K] Représentant : Me Bénédicte GLEIZE

Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/00340 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GLIR

Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/00339 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GLIQ

B aurait subi de nombreux dégâts du fait de sa chute et de son glissement le long de la chaussée en raison de la présence non signalée de gravillons sur cette voie.

Il soutient que : - les missions de l'établissement public VNF ne comprennent pas l'entretien des berges elles-mêmes, et ne sauraient être une cause des désordres constatés suite au glissement de terrain

l'absence de chaînage et la mauvaise mise en oeuvre des parpaings, remettaient en question la stabilité de l'ouvrage en ce qu'elles étaient de nature à générer des mouvements dans la construction et des glissements

Y..., que, dans sonrapport daté du 31 mars 2000, le gérant du cabinet Soletco préconise que des précautions soient prises vis à vis des glissements de terrain et coulées de boues qui risquent de se produire

garantie complémentaire sur le véhicule du fait des forces de la nature et catastrophes naturelles stipulant celle-ci acquise lorsque l'accident est provoqué par la grêle, la tempête, une avalanche, un glissement

A a glissé sur des détritus mouillés masquant une grille d'évacuation. La chute lui a occasionné une fracture du pied gauche et une rupture partielle de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche.

Il est constant que les parcelles visées par l'autorisation de défrichement constituent un terrain vallonné exposé à un fort risque de glissement de terrain, dont deux épisodes sont survenus à la suite

40 % pour l'entreprise ASTRE et 60 % pour l'entreprise NEGRE-, sur le fondement des principes dont s'inspirent les articles 1792 et 2270 du code civil ; que la responsabilité des architectes CAUQUIL-GLEIZES

Ils soutiennent que leur propriété subit de graves désordres liés à des glissements de terrain Par un mémoire en défense enregistré le 21 février 2024, la société Confluence, représentée par Me Salomez

abritant ce restaurant, et dans celle du 26 mars 2021 rejetant une demande d'autorisation occupation temporaire du domaine public, le préfet du Var a souligné les risques de chute de blocs et de glissement

Copie délivrée le à ------------------------------------------------------------------------------------------------------------- EXPOSE DU LITIGE Le 11 janvier 2016, Mme [M] [H] épouse [X] a glissé

A ne permettent pas, contrairement à ses allégations, d'en déduire l'absence de risques de glissement de terrain.

Il a fondé son action sur les articles 544, 1382 et 1383 du Code Civil et précisé que selon les constatations de l'expert, les désordres ont été provoqués par un glissement du talus compris entre la route

Les circonstances de l’accident étaient décrites comme suit : “en nettoyant la chambre, Mme [Z] aurait glissé sur des bouts de verre et de l’eau”.