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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb25

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

sur la perte de gains professionnels futurs ; ils proposent le calcul de ce préjudice sur la base du barème de capitalisation publié en 2004 avec application de l'euro de rente temporaire pour une jeune

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210473

Cassation

16 septembre 2021

16 septembre 2021

être évalué à 8 000 euros, conformément à ce qu'avait jugé la Civi ; ET AUX MOTIFS ADOPTÉS QUE le préjudice de souffrances endurées inclut la souffrance ressentie immédiatement lors des faits, la douleur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200821

Cassation

21 mai 2015

21 mai 2015

Deux personnes sont arrivées immédiatement sur les lieux et ont pu communiquer avec Stanislas qui leur aurait dit d'aller trouver les deux jeunes filles qui étaient avec lui.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02130

Cassation

3 novembre 2010

3 novembre 2010

particulièrement difficile d'être précis dans la stratification des risques pour les athlètes (…) La communauté des médecins en général, de manière consensuelle, recommande de manière prudente aux jeunes

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661f66012313f20008a525c9

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Le jeune motard roulait à vive allure et a déboîté derrière ma voiture ainsi que le camion qui était devant moi sans faire aucune contrôle (sans visibilité) et s'est élancé sur la Peugeot grise 206 au

Source officielle
TJ

Chambre 1

6686f2dfe74459e0c7ed811d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Souffrances endurées Ce poste prend en considération les souffrances physiques et psychiques et les troubles associés supportés par la victime en raison des douleurs endurées lors de l'accident, des

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203202_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il soutient que : - alors qu'il a été hospitalisé au CHICAS le 23 août 2020, du fait de douleurs abdominales persistantes, d'une asthénie et de l'arrêt de toute diurèse après un épisode addictif sévère

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2007951_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

de montée laiteuse " et que l'expert a évalué l'ensemble de ces douleurs à 4,5 sur une échelle de 1 à 7.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2401322_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

T O, alors âgé de 37 ans, a consulté le 23 septembre 2020 la maison médicale dans laquelle il était suivi à la suite de douleurs.

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

697bff30cdc6046d472f2710

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Des douleurs sont cependant réapparues peu de temps après cette troisième intervention.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

627df6b30d41e0057d43e0e9

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Par la suite si les douleurs se sont apaisées, en 2014 elle a souffert d'une infection de la chambre implantable mise en place en octobre 2010 associée à une thrombose veineuse superficielle du membre

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04753_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Devant cette douleur atypique, l'urgentiste l'a laissée sortir à 21h46 sans traitement, mais en l'invitant à réaliser un bilan cardiologique ultérieurement.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10649

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Il lui est notamment reproché d'être rigide, voire "dure" avec les jeunes enfants dont elle a la charge."

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02527_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

d'un scanner n'a pas été à l'origine de préjudices ; le second retard lié au délai de réalisation d'une ponction sous scanner est lié à la survenue de l'infection mais est sans lien avec la durée des douleurs

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68851-69319

Admin. suprême

10 mai 2001

10 mai 2001

  De plus, la Cour n’est pas convaincue que les prétentions des requérantes aient été rejetées du fait de la mise en jeu d’une règle d’exonération de responsabilité.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fdaec6b2cc8fe7ff0618a87

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

En premier lieu le contrat d'assurance ne sanctionne pas la non remise des deux jeux de clés par la déchéance de garantie.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a5809e919da7c4f1759c27

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Quelques jours après cette intervention, Madame [R] [G] a signalé l’existence de douleurs cervicales et auriculaires gauches.

Source officielle
TJ

Liquidation D.I

6a10b6c9cdc6046d479c94b7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

S’agissant des séquelles, le docteur note, sur le plan orthopédique, une douleur très rare au niveau du genou sans facteur de déclenchement et, parfois, une discrète douleur au niveau du bassin à la station

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1011JUD002197416

Admin. suprême

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Le Tribunal fédéral a admis qu’il n’y avait pas eu de pondération des intérêts en jeu et il tenait pour admissible de ne pas éclaircir les faits puisqu’aucun intérêt public ne saurait justifier les propos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aed7

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

cesser tous actes de parasitisme et d'user des données appartenant à DISCORAMA ENTERTAINMENT pour se faire une place sur le marché de la distribution en gros et au détail de supports audiovisuels et jeux

Source officielle

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