scolaires et extrascolaires ; - frais d’activités extrascolaires et équipements nécessaires ; - aux frais médicaux non remboursés par la Sécurité sociale ou la mutuelle (orthophonie, psychologue, lunettes

janvier 2024 expose que le discours de la patiente reste délirant à thème de persécution et que sa pensée reste dissociée, le contact étant plus fuyant qu'hostile, dissimulant son regard derrière des lunettes

notamment celles qui suivent : -dépenses de soins/santé pour la partie restant à charge après remboursement de la sécurité sociale et de la mutuelle (par exemple : orthodontie, suivi psychologique, lunettes

ophtalmologiste ; qu'il en ressort que Monsieur Paul X... présent une myopie forte aux deux yeux qui réduit son acuité visuelle, ½ dixième à l'oeil droit et 2 dixièmes à l'oeil gauche avec correction (avec ses lunettes

demande dirigée contre la décision du 11 juillet 1988 par laquelle le préfet du Rhône a déclaré d'utilité publique les travaux d'aménagement de l'évitement de Tassin sur les communes de Tassin-la-demi-lune

Elle ajoute que la salariée a d'ailleurs bien reconnu qu'elle avait porté à [Z] [J] un coup qui a fait tomber ses lunettes, ce pourquoi elle a été poursuivie devant le tribunal de police.

suivants ne vous appartenant pas : - 4 lots de 10 porte-clés de marque PERRIER - 6 verres de marque COCA COLA "Halloween" - 4 verres de marque PADDY - 1 jeu de 7 familles - 2 paires de lunette

personne de Jean-Pierre Y..., âgée de 78 ans, sont décrites par le certificat médical établi le même jour par le Service des Urgences de la manière suivante « patient choqué, hématome post-traumatique en lunettes

S OPTIK, représentée par Mme X..., sa gérante et la SARL ONYX OPTIC PLUS portant sur le fonds de commerce de lunetterie-optique, à l'enseigne ONYX, appartenant à la société JEC, situé au Moule.

les parents ayant les enfants ne peut s'opposer à un contact téléphonique hebdomadaire de l'autre parent avec les enfants, - ordonner le partage des frais médicaux de type appareils dentaires et lunettes

, alors qu'il se trouvait au service au même endroit que sa collègue, Mme Johanna X..., relate que le 29 juin 2010, Mme Johanna X... se trouvait dans une position décontractée dans son véhicule (« lunettes

unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en qualité de monteuse vendeuse par la société d'Exploitation de fonds d'optique lunetterie

Préjudices patrimoniaux : dépenses de santé prises en charge par la caisse : 4 132,76 924,12 frais médicaux restés à la charge de la victime : 400 frais de transports : 15,12 remplacement lunettes

B se prévaut à cet égard de la création et de l'enregistrement de son activité, ayant pour objet social la vente ambulante de maroquinerie, lunettes, lots en tous genres, tous produits sauf alimentaires

Selon ses déclarations, trois vitres sécurisées ont été brisées, des espèces, deux ordinateurs, une machine à café ainsi que le stock complet de montures de lunettes ont été volés et le mobilier a été

deuxième alinéa de l’article 2 de la Constitution, l’utilisation de ces couleurs et leur assemblage avec des éléments de texte, et ce alors que seuls des éléments mineurs, telles que la cravate et les lunettes

d'un professionnalisme, leur permettant d'agir vite (huit minutes), en étant «très efficaces», et en prenant le moins de risque possible d'identification (camouflés, habillés en sombre, porteurs de lunettes

24/05/1979 Banja Luka BH   Gordana MACANOVIĆ 03/04/1952 Banja Luka BH Radmila PLAVŠIĆ Banja Luka 06/03/2000 as amended on 22/03/2001 22/03/2001 02/11/2001   43580/12   17/05/2012 Bosa LUKETA

Délibéré après l'audience du 20 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 7 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.