Irina, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 13 mai 2004, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre elle à la demande du Gouvernement russe, a

[J] [N], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° P 20-21.482 contre l'arrêt rendu le 9 juillet 2020 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société

Mimille Y..., demeurant 100, Grand'Rue, Lemberg (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la Société nationale des chemins

(Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 19 juin 1991 par le conseil de prud'hommes de Metz (section activités diverses), au profit de Mme Margaret X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pertuy, société anonyme, dont le siège était anciennement ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juillet 1993 par la cour d'appel de Metz

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Moselle, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1991 par la cour d'appel de Metz

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Eaux et Techniques de Pompage, dont le siège est ..., Zone Industrielle à Metz

Cerf et fils, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1994 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit : 1°/ de M.

Roger Y..., demeurant ... les Metz, décédé, aux droits duquel vient son épouse Mme Dora X..., en cassation d'un arrêt n° 2218/91 rendu le 9 novembre 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'Assurances La Concorde, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1994 par la cour d'appel de Metz

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° R 02-17.295 et S 02-17.296 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 16

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 12 octobre 2004), que M.

, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée [7], venant aux droits de [5], ont formé le pourvoi n° A 20-19.377 contre le jugement rendu le 26 février 2020 par le tribunal judiciaire de Metz

[N] [O], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Metz, en date du 5 mai 2022, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre M.

[L] [C], domicilié [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° X 21-23.173 contre l'arrêt rendu le 24 juin 2021 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige les opposant à la société Magnum

JANVIER 2024 L'Association mosellane d'aide aux personnes âgées (AMAPA), dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 22-11.909 contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2021 par la cour d'appel de Metz

[E] [T], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 21-17.690 contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2020 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à

CHAMBRE CIVILE, DU 11 JANVIER 2023 La société CIC Est, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° B 21-21.590 contre l'arrêt rendu le 24 juin 2021 par la cour d'appel de Metz