suivant : Sur le pourvoi formé par la société de Distribution Exclusives, (SDE), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1996 par la cour d'appel de Montpellier

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Locasud, société civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1996 par la cour d'appel de Montpellier

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1997 par la cour d'appel de Montpellier

en cassation de l'arrêt rendu le 25 mars 1998 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de M.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rubis, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Iris Bis, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1998 par la cour d'appel de Montpellier

Sur le pourvoi formé par la Société coopérative d'intérêt collectif agricole (SICA) Solagri, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1998 par la cour d'appel de Montpellier

les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SUD ORGANISATION LOISIRS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER

2 / la société Levasseur, société à responsabilité limitée, dont le siège est 11300 Limoux, à l'encontre des arrêts n° 458, 459, 460, 461 et 462 rendus le 27 mars 1997 par la cour d'appel de Montpellier

Michel G., en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1994 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section C), au profit de Mme Gisèle M., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Josée Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1996 par la cour d'appel de Montpellier

la Mutualité sociale agricole de l'Hérault du 22 février 1993 au 4 décembre 1999, selon plusieurs contrats à durée déterminée successifs ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier

Y... avait soumis aux experts et à la cour d'appel un avis du docteur B..., médecin-expert près la cour d'appel de Montpellier, en date du 15 juin 1999, qui soulignait l'absence de certitudes quant à la

Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ce moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le premier moyen : Attendu que les salariés font grief à l'arrêt attaqué (Montpellier

date du 13 juillet 1993 sur lequel se fondait la Lyonnaise des Eaux ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que le Grand Hôtel fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier

DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 19 MARS 2025 La société [1], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt n° 633 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Montpellier

(5e chambre civile), au profit : 1°/ de M. le receveur divisionnaire des Impôts de Montpellier Nord, domicilié ..., 2°/ de M.

Le 5 mai 2017, la société Caisse de crédit mutuel Montpellier Antigone (la banque), créancier hypothécaire, a formé tierce opposition à cet arrêt.