CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 515 résultats pour « Ottou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02073_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Mme B est suivie par le service d'hépato-gastroentérologie et le service d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie cervico-faciale du centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen.

Source officielle

Page 65 sur 76

← PrécédentSuivant →
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02153_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

Au cas particulier, il résulte de l'instruction, et notamment des résultats de l'audiométrie pratiquée, le 13 août 2018, par le chef du service oto-rhino-laryngologiste (ORL) de l'hôpital d'instruction

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA04945_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

: hypoacousie bilatérale au taux de 10% d'invalidité " et " Acouphènes : au taux de 10 % d'invalidité " ; 4°) d'ordonner, à titre subsidiaire, une expertise médicale judiciaire confiée à un médecin oto-rhino-laryngologiste

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02308_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

La perte d'audition subie par l'intéressé a pu être mesurée auprès d'un médecin oto-rhino-laryngologiste entre 2010 et 2012.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200069_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Cependant, pour soutenir que l'état de santé de son enfant aîné nécessite un suivi médical, elle se borne à produire un certificat peu circonstancié d'un oto-rhino-laryngologue du 12 novembre 2021, c'est-à-dire

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103117_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

A a été constatée dès le 28 août 2017, date à laquelle a été rédigée une lettre d'un chirurgien spécialisé en oto-rhino-laryngologie adressée au médecin généraliste de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932e5320da87ff5e0113bd

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

. *** Après plusieurs contrats intérimaires effectués à compter du 6 février 1995 au sein de la société Otor Bretagne, devenue la société DS Smith paper [Localité 4], M.

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

6a0e1d42cdc6046d475bd920

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00185 - N° Portalis DB3U-W-B7J-OTO7 MINUTE N° : 26/903 Société DIAC c/ [N] [P] [Q], [C] [M] épouse [P] [Q] Copie certifiée conforme

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:0414DEC001129684

Admin. suprême

14 avril 1988

14 avril 1988

          Les 18 octobre et 7 novembre 1977, le requérant fut examiné par des médecins spécialistes des yeux et en oto-rhino-laryngologie, le premier estimant que

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f9552b5afe5adfff2895e

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

L'audiométrie servant de base au diagnostic a été réalisée par un médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie, lequel a confirmé que l'examen avait été fait en cabine insonorisée.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6688de38676b73dd81b96ee4

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[M] [C] a été hospitalisé en urgence à l'hôpital [7] ([Localité 8]) au service oto-rhino-laryngologique du 7 septembre au 16 septembre 2017 en raison d'une sinusite aiguë, celui-ci étant opéré le 7 septembre

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921892f3a19d0db6b711ff

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ensuite les certificats du docteur [N], oto-rhino-laryngologiste, des 20 juin et 16 septembre 2002, sont étrangers à la maladie déclarée.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

68676390a9510a2e90cf2522

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le caractère permanent de l'anosmie est de surcroît confirmé par le certificat établi par le docteur [L], oto-rhino-laryngologiste produit par M. [E] (pièce 16).

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

671894c6d8ceca1cd7019394

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

exigences de l'article 28 de ce règlement, la société BNP Paribas ne justifie donc pas d'une signature électronique qualifiée, quand bien même ce certificat aurait été émis par Worldline France (Mediacert OTU

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67fde83b9b68debe44f7e917

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

vénérologie (05), gynécologie médicale (70), gynécologie obstétrique (07), gynécologie obstétrique et médicale (79), gériatrie ( 34), pédiatrie (12), pathologie cardio-vasculaire (03, ophtalmologie (15), oto-rhino-laryngologie

Source officielle
CA

Chambre sociale

65336afebb40ec8318f31cfc

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[N], ayant cessé son activité de médecin oto rhino laryngologiste, à [Localité 4], en mars 2011, et ayant été immatriculé à la Martinique, pour la même activité, en mai 2011, n'a pas créé une activité

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2301626_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

En tout état de cause, il résulte de l’instruction, notamment du rapport du 5 décembre 2018 du médecin expert oto-rhino-laryngologiste ayant procédé à l’évaluation de l’état de santé de M.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2307405_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

A... a été examiné dans un premier temps par l’expert oto-rhino-laryngologiste qui a été mandaté par l’administration pour évaluer ses infirmités.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fda390caf3f327f5bfc9ab5

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Mondiale le versement des prestations contractuelles, celle-ci a désigné comme expert le docteur [H] qui a déposé son rapport du 12 novembre 2014, en soulignant la nécessité de recourir à un sapiteur oto-rhino-laryngologiste

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302661_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

A soutient d'une part, qu'il est désormais en rémission d'un cancer des voies oto-rhino-laryngologiques de niveau 4 mais nécessite des contrôles réguliers au sein des structures spécialisées à Caen, où

Source officielle