Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1826a1876057df5d592
18 mai 2022
18 mai 2022
Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère, GREFFIER : Madame Adeline TIREL, lors des débats, et Monsieur Philippe
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7C-KVXS SCI MALECOc/SARL M
6274bc0d2799a9057d5dcf51
5 mai 2022
5 mai 2022
[K] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 11 juin 2018 (R.G. 11-17-000307
Source officielle1re chambre civile
66a9d38805566a2f16fd873f
30 juillet 2024
30 juillet 2024
représenté par son syndic en exercice la SARL IMMOLYS, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 2] Assisté de Me Jean-Philippe
Source officielle4ème Chambre
6789f3b1c2a5bdff9702ff0e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre CHAZAL, lors des débats
Source officielle4ème Chambre
680b18d998bcafcb3a63e05f
24 avril 2025
24 avril 2025
Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD, lors des débats
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f1d7547ffb526292dd6f32
16 octobre 2025
16 octobre 2025
social demeurant [Adresse 15] Représentée par Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Association LOGÉA demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035337fcbc9a65dc07069d6
2 juin 2016
2 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: - Monsieur Patrice LABEY, Président - Monsieur Philippe MICHEL, Conseiller - Madame Pascale WOIRHAYE, Conseillère
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2202820_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Elle soutient que : - par un marché notifié le 21 novembre 2019, la commune de Collonges, lui a confié le lot n°2 " Gros œuvre / Maçonnerie pierre " du marché relatif à des travaux de construction d'un
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61630b6442de3d260b993176
9 mars 2011
9 mars 2011
Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 ARRET DU 09 MARS 2011 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61634cf11c666ce2d9a48d32
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 janvier 2010 (R.G. n°F 08/1444) par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9068c
13 mai 2013
13 mai 2013
NON COMPARANT, représenté par Me Jean-Philippe BOURRA, avocat au barreau de LIMOGES, substituté par Me BENAIM, avocat au barreau de LIMOGES POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, demeurant
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00999_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Laghoutaris, représentant la SAS C Liquide.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86748
16 décembre 2002
16 décembre 2002
LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jean Philippe B... né le 29 Mai 1960 à TARBES (65000) Demeurant ...
Source officielle4eme Chambre Section 2
62c91af8f3eafe9fcf07604c
8 juillet 2022
8 juillet 2022
AGS ENR C/ [G] [B] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 8/7/22 à Me Jean-louis JEUSSET Me Daniel GROS REPUBLIQUE
Source officielle4eme Chambre Section 2
62c91af8f3eafe9fcf07604e
8 juillet 2022
8 juillet 2022
AGS ENR C/ [O] [F] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 8/7/22 à Me Jean-louis JEUSSET Me Daniel GROS REPUBLIQUE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01641
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Philippe B..., domicilié [...] , 6°/ M. Vincent C..., domicilié [...] , 7°/ M. Alain D..., domicilié [...] , 8°/ M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01643
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Philippe HH..., domicilié [...] , 41°/ Mme Carole II..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 31 mai 2017 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige les opposant à la société
Source officielle4ème Chambre
642fb7accece1704f57479b7
6 avril 2023
6 avril 2023
[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Christophe DOUCET de la SELAFA VILLATTE ET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE
Source officielleCh. civile et commerciale
66878d1005d6f7f678d4946c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DRESSER-RAND [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN, et assistée par Me Philippe ALLIAUME, avocat au barreau de PARIS, plaidant
Source officielleChambre A - Civile
63d37997d1bc2605de4b46e0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
en qualité d'assureur de la société PLANITECH et agissant poursuites et diligences de son représentatnt légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 22] Représentées par Me Philippe
Source officiellePage 65 sur 167