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le mésothéliome (cancer de la plèvre)' ; - un article de presse quotidienne nationale (Libération) du 19 février 1997, soulignant que 'la [13] a par ailleurs indiqué que fin mars [1997] toutes les semelles

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 8

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Appel

14 janvier 2026

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur SENEL

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 8

6968e85ecdc6046d4765248e

Appel

14 janvier 2026

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 8

697b03a6cdc6046d471140a8

Appel

28 janvier 2026

l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame FAIVRE, présidente de chambre et Monsieur SENEL

Source officielle

Chambre civile TGI

64fc0cc5d3437c05e65990f2

Appel

5 septembre 2023

Tout d'abord concernant les travaux entrepris sur les soutènements et notamment sur la mise en 'uvre des semelles fondées hors influence 3B/2V, malgré la réalisation de ces derniers sans étude préalable

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Chambre sociale

63d4cd2492a57405de331834

Appel

26 janvier 2023

- une photographie de chaussons qui seraient ceux fournis à Mme [Z] pour le nettoyage des locatifs': il s'agit de chaussons chaussettes dont la semelle est garnie de pois en matériau antidérapant';

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Chambre 1-1

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Appel

23 avril 2025

probablement avant 1985, - un mur de soutènement longeant l'ensemble de la villa, constitué d'un appareillage de pierres maçonnées entre elles qui est construit sans fondation, ou tout au moins, avec une semelle

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CAA

3ème chambre

DCA_20TL23840_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

vices dont elle avait connaissance lors de la conclusion du contrat ; - l'erreur relevée par la société RFR GO+ dans ses propres études d'exécution en février-mars 2014 ne concernait qu'une seule semelle

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Pôle 6 - Chambre 8

616301424c6681071edf66cc

Appel

1 décembre 2011

Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.

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Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94adc

Appel

22 octobre 2020

J..., le basculement du mur de soutènement est dû à un important sous dimensionnement de l'empattement sous remblai de la semelle, et que l'expert a indiqué que ce mur de près de 2 m, retenant un talus

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6e Section - 3e Chambre

DTA_2127607_20230421

Administratif

21 avril 2023

E a eu besoin d'une semelle compensatrice et d'une semelle antérieure renouvelée une fois I an, d'une canne simple renouvelée tous les 5 ans, et d'un fauteuil roulant à repose-pieds renouvelé tous les

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Chambre 1-2

6364ba6ce405357f749ea638

Appel

3 novembre 2022

Par ordonnance du 15 décembre 2021, le juge des référés du tribunal judiciaire de Draguignan a condamné monsieur [G] [Z] à retirer d'un mètre au moins le portail coulissant et la semelle en béton afférente

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Pôle 4 - Chambre 8

695f74f7cdc6046d479a1cc8

Appel

7 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Madame FAIVRE, Présidente de chambre Monsieur SENEL, Conseiller

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CTX PROTECTION SOCIALE

69600337cdc6046d47aaaa88

T. Judiciaire

6 janvier 2026

L'expert relève une boiterie et l'utilisation d'une canne en T à gauche pour aide à la marche et de semelles orthopédiques.

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Référés

69601ed0cdc6046d47ac76da

T. Judiciaire

8 janvier 2026

* En l’espèce, les époux [P] invoquent l’existence d’un empiètement sous-terrain sur leur propriété caractérisé par une semelle de béton du mur privatif des époux [E], ainsi que le dépassement d’un

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Pôle 4 - Chambre 8

63c8eefddc5b777c90992fd2

Appel

18 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Mme FAIVRE, Présidente de chambre M SENEL, Conseiller Greffier

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Pôle 1 - Chambre 7

Représentés par Me Tania MANDE, avocat au barreau de MEAUXc/DEFENDEURS

627a0179dd6bd9057dc56d36

Appel

9 mai 2022

informe de son intention de s'adjoindre ce sapiteur mais contient également une demande que « soient réalisés deux sondages de reconnaissance de sol » pour connaître le support sur lequel reposent les semelles

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2EME PROTECTION SOCIALE

661f65fd2313f20008a52549

Appel

16 avril 2024

le taux d'incapacité permanente partielle à 8 % pour « syndrome algique lors de la position debout prolongée, un mauvais appui plantaire sur le bord externe du pied nécessitant le port permanent de semelle

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Pôle 4 - Chambre 8

66fe356b91b69e88a370fd95

Appel

2 octobre 2024

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Affaires Contentieuses

686d6b9ba2273490db10a346

T. Judiciaire

7 juillet 2025

Après le coulage des semelles de fondation et la construction de trois rangs de blocs sur une partie sous-sol, le chantier a été arrêté à la demande de Monsieur [B] [X], ce dernier constatant des désordres

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