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1 932 résultats pour « corps de ballet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2867135-3143421

Admin. suprême

18 septembre 2009

18 septembre 2009

Son corps, portant plusieurs marques de blessure par balle, fut retrouvé en 2007 dans le cadre d’une mission menée par le Comité des personnes disparues à Chypre (le « CMP »), créé par les Nations unies

Source officielle

Page 65 sur 97

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CA

Pôle 3 - Chambre 5

68ef2c1c796eb4b7485628cd

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Par bulletin en date du 5 septembre 2025, la cour a sollicité la communication de l'original ou d'une copie conforme de l'original du testament olographe d'[K] [M].

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2403248_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

", menant ensuite vers une page mentionnant un lien intitulé " http://justine.miso.entierement.nu/ ", ainsi que vers d'autres pages contenant des photographies de rapprochées de parties de corps féminins

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00456

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

Érik Z... à Mme Janet A... maîtresse de ballet, qui écrit le 24 mai 2010, « entre le 17 et le 21 novembre 2008 on lui a aussi demandé d'assister aux cours de danse donnés par le chorégraphe du spectacle

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f6588cdc6046d477d1a81

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Aucune critique du compte rendu d’accedit du 10 novembre 2021 ni du rapport d’expertise définitif ne figurait dans le corps de ses conclusions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a92b

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Rep/assistant : Monsieur Z..., Délégué Syndical, muni d'un pouvoir régulier INTIMEES : SEDIVER - SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES représentée par son Directeur Général Usine de Bazet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0c9

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Rep/assistant : Monsieur Z..., Délégué Syndical, muni d'un pouvoir régulier INTIMEES : SEDIVER - SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES représentée par son Directeur Général Usine de Bazet

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65aa21b6a34ad10008581825

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CABINET DUBOIS DU PORTAL SAS [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Pierre BACLET

Source officielle
CA

6e Chambre C

6162ec256c9bddc8258475c0

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

de : Madame Marguerite LECA, Président Madame Chantal HUILLEMOT-FERRANDO, Conseiller Madame Monique DELTEIL, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ecc

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

suivant après que la cause ait été débattue en audience publique le 14 décembre 2006, devant : Monsieur Benoit FRIZON DE LAMOTTE, Président, Monsieur Patrick BOINOT, Conseiller, Madame Caroline BARET

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d09a

Cassation

9 décembre 1991

9 décembre 1991

l'enquête de la CPAM qui avait dans la procédure pénale la qualité de partie civile sans que la défense ait pu, à aucun moment de la procédure, obtenir la production en original des ordonnances litigieuses, corps

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TA

1ère chambre

DTA_2001918_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées recrutés à l'issue d'une formation militaire et d'une formation spécialisée, sanctionnée par un certificat ou un diplôme leur permettant d'accéder à leur corps

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00694_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Perotin, représentant le département de la Charente-Maritime. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CAA

2ème chambre bis (formation à 3)

DCA_20BX02589_20221109

Admin. Appel

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Axel Basset, rapporteur public, - les observations de Me Paraiso, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

1ère chambre

DTA_2000112_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

385 mètres carrés de surface de plancher, de volume simple et d'aspect unitaire et dans la continuité de laquelle est implantée la piscine, l'ensemble du bâti enduit d'une peinture grise, les garde-corps

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02571

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

. ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER, les observations de Me LE PRADO, de Me BALAT, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ et de la société

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00309

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Rinuy, Mmes Basset, Pécaut-Rivolier, conseillers, Mme Chamley-Coulet, Mme Lanoue, M. Joly, M. Le Masne de Chermont, conseillers référendaires, M.

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1006DEC005825608

Admin. suprême

6 octobre 2015

6 octobre 2015

Il indique notamment l’absence de projectile dans le corps, la présence de l’orifice d’entrée de balle sur le ventre, entourée d’une zone de tatouage, et l’orifice de sortie sur le dos au niveau de la

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05426

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

pompe de calibre 12 à crosse et canon sciés, lequel se révèlera être approvisionné de quatre cartouches de chasse, une 5e cartouche étant engagée dans la chambre de tir, l'agresseur donnant un coup

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CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b48

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Jean Marie X... officier de gendarmerie a été victime de blessures par balle, au cours d'une opération de maintien de l'ordre entraînant une plaie pelvi-périnéo-fessière ayant entraîné : -un fracas de

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