représentent un véritable amalgame ; que le "grand jeu BMW" est intégré dans le "grand tirage du nouvel an", lequel est composé de six jeux INTER-SELECTION ; que les lots étaient affectés entre les

cette situation s'était renouvelée une dizaine de fois selon l'enfant, cinq ou six fois selon Georges X... ; qu'il ne donnait pas d'explication de son comportement ; que le prévenu niait absolument avoir

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 avril 1994) d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, que l'URSSAF ne saurait être liée par l'erreur commise par la Direction du travail ou la bonne foi

homme n'avait pas été prévue ; que Jacques X... indiquait en effet qu'alors qu'il se trouvait dans l'appartement de Michel Y... avec lequel il entretenait des relations sexuelles habituelles, le jeune

le couteau vers son visage; que l'examen médical de la plaignante a mis en évidence des hématomes multiples et une perforation du tympan, incapacité totale de travail fixée à dix jours; que la jeune

Jean, partie civile contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 1987, qui, dans une poursuite du chef de vol, a relaxé Monserrat B... épouse Y... et a débouté

Jean-Paul, - A... Jean-Marc, prévenus, - B...

dénaturation ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité, prise de la violation des droits de la défense ; "aux motifs que les énonciations du jugement de première instance font foi

Monique, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 16 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre A... pour tentative

(Crim., 20 juin 1963, Bull. n° 217) ; qu'il revient donc à la partie poursuivante d'établir que Jean-Claude X..., prévenu du délit de dénonciation calomnieuse, était de mauvaise foi ou avait connaissance

pouvait pas subvenir à ses besoins ; que, sur ce point, l'ordonnance est stéréotypée et complètement identique à celle rendue, le même jour, concernant une coprévenue qui, elle, n'est pas mère d'un jeune

fille asiatique qui lui paraissait très jeune, ne réalise pas l'un des éléments matériels de l'infraction, dès lors qu'il ne s'agit pas d'une des jeunes filles figurant sur les cassettes litigieuses,

Y..., acquis aux débats, a été entendu une première fois sans prestation de serment, comme étant le beau-frère de l'accusé, en vertu du pouvoir discrétionnaire du président, puis une seconde fois, serment

sur la moquette du bureau ; que la jeune Charlotte expliquait encore que M.

Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 26 novembre 1997, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, dont 18 mois avec sursis et mise

Y..., que Laurent Z... indiquait qu'il n'avait fait que demander à Jean-Pierre Y... d'écrire la réalité de ce qu'il savait pour avoir déjeuné à plusieurs reprises avec lui et Olivier D... au restaurant

Jean D..., Blin, Carlioz, Schumacher conseillers de la chambre, Mmes A..., Verdun conseillers référendaires, M.

Jean-Pierre, - C...

" a bien précisé, selon les notes d'audience, qu'il s'agissait des "jeunes immigrés", c'est à dire, en fait des jeunes immigrés maghrébins, dont les comportements asociaux, délinquants ou violents qu'elle