avait été soupçonné, que Robert X... mettait les faits sur le compte de Sonia à fabuler, que celle-ci n'a d'ailleurs pu être confrontée au mis en examen, qu'elle avait indiqué qu'elle ne voulait pas revoir

; dans sa lettre du 15 octobre 2002 à la société Résonnances Mme X... avait écrit "comprenant très bien la situation à laquelle vous devez faire face, de la charge de travail réduite, j'accepte de revoir

X... grâce au club matrimonial de Mme Castagnet et son refus de revoir un homme marié vivant sous le même toit que son épouse, la Cour, qui a fondé sa conviction sur une attestation non conforme aux règles

que l'exécution déloyale du contrat de travail doit être santionnée et que l'article 1134 du Code civil a été transgressé; et qu'enfin, en énonçant que "l'employeur avait promis à son préposé de revoir

Lui demande de me revoir", une attestation de Mme [Q], ancienne jeune fille au pair de M. et Mme [V] et salariée de l'entreprise Synalcom, attestant du comportement de M.

The application concerns the expulsion of the first applicant, Ms Trapitsyna from Hungary to Russia, together with the second applicant, Ms Isaeva, her daughter, due to the revocation of the first applicant

As the applicant had left the Netherlands for more than six months, there was ground for revocation of his residence permit under the Aliens Act 2000 ( Vreemdelingenwet 2000 ).

puis Dow Automotive, [...] de 1977 à 1983 puis Revco puis Gurit Essex puis Dow Automotive, [...] de 1981 à 1983".

réalisé le 17 octobre 2016, le médecin du travail a déclaré le salarié « apte à son poste de travail avec aménagement : poursuivre le télétravail à domicile à temps plein pour raisons médicales : à revoir

Attendu que le juge doit en toutes circonstances faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 12 juillet 2000) que la société Revol

The decision to revoke the adoption was upheld in August 2009.

Based on a subsequently adopted statutory provision , the President of the State revoked ( поништува ) the pardon decisions and the related rulings (“revocation decisions”).

X... de ses fonctions de président ; qu'invoquant le caractère brutal et vexatoire de sa révocation, celui-ci a assigné la société Pny Europe en réparation de son préjudice ; que reprochant à M.

Prétentions Par conclusions notifiées par voie électronique le 6 janvier 2026, le conseil des défendeurs sollicite la révocation de l’ordonnance de clôture et la révouverture des débats.

d'un arriéré de loyers et de charges locatives ; qu'un arrêt mixte du 15 mars 2016 a rejeté la demande en constatation de l'acquisition de la clause résolutoire, rouvert les débats et ordonné la révocation

que la 'révocation est une mesure-disciplinaire du second degré prévue à l'article 149 du statut du personnel.

D'autre part, elles font valoir qu'IFB France vendait elle aussi des produits photovoltaïques au moment de la révocation de M. Y....

Y..., emportant révocation de plein droit de la donation, que Mme Z... n'avait entrepris douze ans après le prononcé du divorce aucune démarche pour exercer son droit de propriété, que l'affectation hypothécaire