Article 11 La minute du procès-verbal d'adjudication est signée sur-le-champ par le président et par les membres du bureau, ainsi que par les adjudicataires ou leurs mandataires, s'ils se présentent.

Article Annexe I

—

Lorsque la surveillance de l'exploitation est indirecte, celle-ci est opérée à l'aide de dispositifs connectés permettant au service de maintenance et de surveillance d'intervenir dans un délai de moins de 30 minutes suivant la détection de gaz, de flamme

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

ou paCO2 ¹ 50 mmHg à distance d'un épisode aigu ; - les syndromes restrictifs avec capacité pulmonaire totale inférieure à 60 % des valeurs théoriques normales ; - les malades dont la SaO2 chute au-dessous de 90 % pendant un test de marche de six minutes

Article Annexe V

—

Feu de guidage à bordure oscillante Le feu de guidage de précision de type PDL ou PEL est un feu très performant avec des résolutions de frontière entre les différents secteurs très précises (de l'ordre d'une minute d'arc).

Article Annexe 3

—

L'indicateur de vitesse de giration doit être en état de fonctionnement au plus tard 4 minutes après sa mise en marche à froid et fonctionner dans les limites de précision exigées. 2.

Article Annexe 1

—

Pour obtenir un résultat favorable, le candidat doit atteindre le résultat suivant : - ne pas dépasser les cinq minutes ; - ne pas déplacer, renverser ou incliner un obstacle tant en marche avant qu'en marche arrière ; - ne pas sortir de l'aire de

Article 30

—

Les valeurs d'émission sont exprimées en mg/ Nm3 sur gaz secs (valeur moyenne de trois mesures consécutives d'au moins 30 minutes chacune) (1).

Article Annexe

—

Leur emploi, après un temps de contact d'au moins 30 minutes, est suivi par un rinçage complet à l'eau potable, selon une procédure écrite adaptée aux conditions de chaque unité utilisatrice, l'efficacité de cette procédure de rinçage devant être vérifiée

LEGIARTI000033202169

—

Article 13 Procès-verbal d'adjudication La minute du procès-verbal d'adjudication est signée sur-le-champ par le président et par les membres du bureau ainsi que les adjudicataires ou leurs fondés de pouvoir s'ils se présentent.

Article Annexe (Sous-partie B)

—

n'exploite pas un avion dont la configuration approuvée en sièges passagers dépasse 30 passagers sur des vols au-dessus de l'eau à une distance d'un lieu permettant d'effectuer un atterrissage d'urgence sur le sol supérieure à celle correspondant à 120 minutes

Article Annexe (suite)

—

De même à l'intérieur de chaque tranche de déficit, le taux proposé pourra tenir compte d'un éventuel test de marche de 6 minutes.

Article Annexe II

—

ochropus Chevalier culblanc X X X X Actitis hypoleucos Chevalier guignette X X X X Arenaria interperes Tournepierre à collier X X X X Calidris canutus Bécasseau maubèche X X X Calidris alba Bécasseau sanderling X X X X Calidris minuta Bécasseau minute

Article Annexe IV

—

Dans le cas où il n'est pas doté d'équipement pour prévenir la formation de condensation ou de glace, l'indicateur de trajectoire d'approche est allumé au moins 15 minutes avant son utilisation. Contrôle et mise en service 3.5.5.

Article FRA. APPENDICE 6

—

nom de la station DME) ☑ ☐ c) (route) (cause) (routes) ☑ ☐ 1.2.3 MAINTIEN DE NIVEAUX SPÉCIFIÉS a) MAINTENEZ (niveau) (point significatif) ☑ ☐ b) MAINTENEZ (niveau) (point significatif) ☑ ☐ c) MAINTENEZ (niveau) (minutes

Article 221-II-2/9 (1)

—

d'air d'au moins 30 mm). 2.2.3.4.4 Les bancs en bois traditionnels sont autorisés dans le sauna. 2.2.3.4.5 La porte du sauna doit s'ouvrir vers l'extérieur lorsqu'on la pousse. 2.2.3.4.6 Les fours chauffés électriquement doivent être dotés d'une minuterie

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