Arrivé en République fédérale en février 1964, il fut embauché par la société Audi-NSU à Neckarsulm; il y resta deux ans et demi.

    Le 2 février 2005, la requérante entra sur le territoire grec munie d’un titre de séjour valable pour trois mois. 7.

Toujours selon ce rapport, les détenus étaient placés dans des cellules qui se succédaient le long d’un couloir, chaque cellule avait cinq lits en béton, le quatrième mur de chaque cellule était fait de

eu lieu à Kangal   ; -     de la raison pour laquelle le rapport de l'examen effectué sur le corps d'Ali Ekber Kanlıbaş n'indiquait pas l'heure et la date probables du décès et était muet

L’un d’entre eux l’avait alors plaqué contre le mur en le bloquant à la base du cou. Il ne l’avait pas soulevé et l’intéressé n’avait pas perdu connaissance.

Il y mentionnait que des manifestants s’étaient rassemblés dès l’aube devant la DISK et qu’ils empêchaient la circulation devant le bâtiment.

44/2006 du 30 janvier 2009, la Cour administrative suprême a considéré que, pour interpréter la notion de «   risque pour la sécurité nationale », il fallait examiner les pièces recueillies à l’aune

constitutionnelle fédérale a estimé que, lorsqu’une mesure des pouvoirs publics était compatible avec l’article 4 de la Loi fondamentale, il n’y avait pas lieu d’examiner la compatibilité de cette mesure à l’aune

Ainsi, [le second requérant], de concert avec d’autres membres de son groupe mus par la même haine ethnique, s’est rendu activement complice de violentes émeutes, d’incendies criminels et de destructions

Ainsi, l'absence de signature définitive du contrat de sous-traitance entre les sociétés ADP INGENIERIE et VISION VALLEY malgré la promesse de la première en ce sens, doit être examiné à l'aune des relations

Par ailleurs, cette situation doit aussi être examinée à l'aune des excellentes perspectives de l'hôtellerie mondiale. Le secteur est en plein essor et en pleine effervescence (...)

celle du 5 novembre 2007), le Home Office britannique recommande, notamment, s’agissant des demandes d’asiles issues de ressortissants sri lankais anciennement membres des LTTE   : “Caseworkers must

GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE Branche URSSAF prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Mme [A] [U] munie

courriel adressé par Mme [U] d'une adresse « morpho.com » qu'elle a envoyé le 4 février 2015 manifestement à ses anciens collègues au sein de Safran Morpho au regard du contenu de ce message : « A l'aube

Il en est de même de celles portant sur l'absence de "nouveau concept" dénoncée à l'aube de la rupture, les intimées n'établissant pas avoir sollicité sa mise en place et s'étant opposées à la conclusion

[X] [C] au guidon de sa moto a été victime d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué le véhicule de marque Audi conduit par M.[I] [J].

expert judiciaire, soit : une attaque par les insectes xylophages du bois de la structure de l’extension, une installation non-conforme de la chaudière, un désordre d’humidité affectant la partie basse du mur

[G] fait observer à juste titre que cette surcharge de travail doit s'analyser à l'aune de ses mandats et que l'employeur devait adapter la charge de travail aux mandats, M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame MULLER, conseillère faisant fonction de présidente Mme GANDAIS, conseillère Mme ELYAHYIOUI, vice-présidente