AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Audrey X..., demeurant Château Vert, Bât.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Audrey X..., demeurant Château Vert, Bât.

en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 5] Le VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne-Claire BOURDON, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey

D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 5 N° RG 21/05682 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDLSK Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 24 Mars

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Audrey Y..., demeurant Château Vert, Bât.

vestiaire : #P0173 DÉFENDEUR Monsieur [J] [C], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, juge des contentieux de la protection assisté de Audrey

2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey

La société [13] a contesté ce taux devant la commission médicale de recours amiable, par courrier du 17 mars 2022.

chambre ARRÊT DU 16 JANVIER 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 06 juin 2023, N°23/00118 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

- N°Portalis DBVH-V-B7G-IN2I ET - NR PRESIDENT DU TJ DE NIMES 13 avril 2022 RG:22/00087 [Z] C/ [Z] Grosse délivrée le 26/01/2023 à Me Audrey

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 05/05/2026 JUGEMENT DU CINQ MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F510 Procédure 2026RJ0195 CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : La SAS Fée Maison [Adresse

NICOLAS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1309 __________________________ MAGISTRAT COMMIS AU PARTAGE Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente, Assistée de Madame Audrey

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 mars 2023, M.

GREFFIER : Audrey GRAMMONT. JUGEMENT : Contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.

Le 11 mars 2025, l'ordonnance de clôture a été révoquée et l'affaire renvoyée à la mise en état.

agissant tant en son nom personnel qu'ès qualité de représentant légal de son enfant mineur Audrey X... né le 28 / 03 / 1998 à MONTPELLIER (34) né le 07 Novembre 1964 à ST PAUL TROIS CHÂTEAUX (26130)

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 25 mars 2026 : - le rapport de Mme Audrey Lesimple, juge des référés ; - les observations de Me Misslin, représentant M.

Par ordonnance en date du 24 mars 2021, le conseil de prud'hommes a jugé n'y avoir lieu à référé et a « laissé les dépens » à la charge de Mme [G]. Mme [G] a interjeté appel le 5 mai 2021.

représentée par Maître Michaël GLARIA de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Par un courrier, enregistré le 14 mars 2024, la SASU Enso indique au tribunal que le permis de construire qui avait été délivré le 6 décembre 2021 a été retiré par un arrêté du maire de la commune de Contes