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6 473 résultats pour « Bena »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

67ef6c909a9834ffd825fbbf

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

président de la cour d'appel de Montpellier, Vu la requête présentée le 11 Mars 2025 par : Madame [J] [Z] [F] [L] [Adresse 1] Représentée par Me Camille CALAUDI de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE

Source officielle

Page 66 sur 324

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Annonces BODACC22 938 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL BENAGES

SIREN 845207547Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BENAKEY

SIREN 904758448Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

12/07/2026

Voir →

Créations

BENANTEUR, Seyfeddine Yassine Hadj-Ahmed

SIREN 106693914Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

12/07/2026

Voir →

Radiations

Benabdellaziz, Ines

SIREN 934634031Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

12/07/2026

Voir →

Radiations

BENAVENQ, Pierrette Marie Yolande, BRANGIER

SIREN 731611240Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

Voir →

CA

2ème chambre

69e31146cdc6046d47a75038

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Elle précise à titre d'exemple qu'en 2025 elle a dû gérer le transit et le stockage de 46 livraisons de matériaux et de 38 bennes de gravats au dépôt de son entreprise.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0915REP003332996

Admin. suprême

15 septembre 1998

15 septembre 1998

, née en 1928 et résidant à Lisbonne ;   Luís   Francisco   MORA   DE   PAIVA   BEJA, né   en   1957   et   résidant   à Lisbonne ;   Pedro José

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2404028-2593808

Admin. suprême

24 juin 2008

24 juin 2008

    Principaux faits   Le requérant, Simion Iambor, est un ressortissant roumain né en 1958 et résidant à Beba-Veche (Roumanie).

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-249001

Admin. suprême

6 février 2026

6 février 2026

Türkiye 30/07/2019 Engin GÖKOĞLU 1985 Tekirdağ Turkish Aycan ÇİÇEK 1984 Kocaeli Turkish Benan MOLU 2. 41955/19 Mandacı and Others v.

Source officielle
CA

2e chambre civile

651fa56cc601f08318991785

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

de la SCP BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me MANGEANT SA AXA FRANCE IARD en qualité d'assureur de SOCOTEC, Inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 722 057 460 prise

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc29dcdc6046d47ce1f33

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Sur l'échange de mail en novembre 2023 relatif au retrait de la benne en location : Le 13 novembre 2023, la société ORTEC adressait un mail de demande de retrait et d'arrêt de la location de la benne

Source officielle
CA

3e chambre civile

679331d731df9338379d27db

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de la SCP BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 19/04962 (Fond), Intimé dans 19/05119 (Fond) SA AXA FRANCE IARD, prise en la personne de son président en exercice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2523263_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

F..., représentés par Me Bella Etoundi, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2215395_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La société Ishtar a conclu avec la commune de Boulogne-Billancourt une promesse unilatérale d'achat le 22 juin 2021, pour un prix principal de 1 115 000 euros, en vue d'acquérir le château de Benais, situé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb45edcdc6046d475d6d0f

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

provision de 149.469,32 € assortie des intérêts au taux légal à compter du 21 février 2025, * Ordonner la capitalisation des intérêts, * Condamner la SARL CIA TP à restituer à la SA BPI FRANCE le camion benne

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c4af05cdc6046d47fbd908

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210203

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

Midi-Pyrénées, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 21 décembre 2017 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la Société de fabrication industrielle de Benac

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8c2

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

société BAYLE TRANSPORTS produit deux devis datés du 15 mars 2009 : Le premier pour un montant de 1. 883, 70 € TTC concernait, uniquement les travaux suivants : " Empierrement : Appro par semis bennes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02086

Cassation

25 octobre 2011

25 octobre 2011

pouvaient rejoindre le circuit classique de distribution, étaient proposées chaque midi au personnel à des prix compétitifs ; qu'il n'est pas contesté que les invendus étaient destinés à être jetés à la benne

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205109_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

que : - la juridiction administrative est compétente ; - sa requête est recevable ; - la responsabilité de l'USTOM du Castillonnais et du Réolais doit être engagée du fait de sa chute dans la benne

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

68f2ae1ce97b8c1829978a1d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

décision au greffe le 02 Juillet 2025 par Caroline PRIEUR, Président assisté de Clémence BOUTAUD, greffier Copie exécutoire délivrée à : Maître Camille CALAUDI de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE

Source officielle
CC

civ2

60794bb69ba5988459c43b17

Cassation

24 février 1988

24 février 1988

confirmatif attaqué (Colmar, 1er octobre 1986) et les productions, que Denis Y..., qui se trouvait au bord d'un chemin de terre desservant une carrière, a été écrasé par les roues arrière d'un camion-benne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2200897_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

BENIS

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2021:154

droit européen

24 mars 2021

24 mars 2021

#Марка на Европейския съюз — Производство за обявяване на недействителност — Фигуративна марка на Европейския съюз „Halloumi χαλλούμι Vermion grill cheese/grill est/grill kase M BELAS PREMIUM GREEK DAIRY

Source officielle