J’ai attrapé [le requérant] par le bras droit pendant que [K.C.] l’attrapait pas le bras gauche. On a fait un contrôle par extension du bras de manière à l’amener au sol face à terre.

ESPEL/DR R.G : 05/05270 TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON 16 décembre 2005 SAS CARREFOUR HYPERMARCHES FRANCE C/ SA TRB INTERNATIONAL SAS LOBST SAS BRM S.A.R.L. JPP TRADING S.A.R.L.

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame DE LARMINAT, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER

Patrice X..., demeurant Mas d'Arahc, 30300 Beaucaire, en cassation d'un arrêt rendu le 10 août 1999 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile A), au profit de la société BRL Exploitation, société

(AMELIA), CONTRE UN ARRET RENDU LE 26 AOUT 1976 PAR LE TRIBUNAL SUPERIEUR D'APPEL DE LA POLYNESIE FRANCAISE (CHAMBRE CORRECTIONNELLE), QUI LES A CONDAMNES POUR BRIS DE CLOTURE CHACUN A " MILLE CENT FRANCS

Michel Y... des retards apportés à soigner une infection ayant entraîné l'amputation de l'avant-bras droit de l'intéressé et l'a condamné à lui verser une provision de 10 000 F ; 2° rejette la demande

UNDERDOG RECORDS 36 rue Claude Monet 27620 GIVERNY représentée par Maître Jean-Sébastien VAUDEY de la SELEURL VAUDEY AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C2248 DEFENDEURS Société THE BROOKS

Article 3 : L'Etat versera à la société BRL Exploitation une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de Me CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : LE BRAS

selon l'arrêt attaqué (Bastia, 24 mars 1988) et les productions, que le 13 septembre 1976, la compagnie Union des assurances de Paris (UAP) Vie avait adressé à la société British Racing Car (société BRC

sauvegarde, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1997 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1 / de la société Bio Rhône implant médical (BRI

Bron, ayant pour syndic la société anonyme Sepric Management, dont le siège est ..., 2°/ de la compagnie d'assurances Winterthur, dont le siège est 102, terrasse Boieldieu La Défense 8, 92800 Puteaux

C H et Mme B H et de la commune de Brix présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Le 23 mai 2018, la Caisse de Crédit Mutuel de Bron a assigné M. [L] devant le tribunal de commerce de Lyon.

Dans ses dernières écritures notifiées par le réseau privé des avocats le 17 mars 2025, la SAS Bras de Seine notaires conseils demande au tribunal de : « Recevoir la société par actions simplifiée « BRAS

directement imputable au service et, deuxièmement, sur la pertinence du taux d’invalidité inférieur à 10 % retenu par le médecin expert agréé et le médecin conseil expert concernant la brûlure de l’avant-bras

L’agent Brons s’approcha alors. Moravia Ramsahai leva son arme et la dirigea sur l’agent Brons, qui dégaina et tira. Moravia Ramsahai fut atteint au cou. A 22 h 03, une ambulance fut appelée.

de Bron à Bron (Rhône), 178/ la Centrale d'achats de Nice "CANI", dont le siège est ...