produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Noël X..., salarié de l'entreprise BSI chargée, par la coopérative agricole Interval, maître d'ouvrage, de la construction d'un silo, a fait une chute

énergie Adour-Pyrénées, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Chimex, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à M.

Le navire ayant été endommagé à la suite d'une chute, survenue le 5 septembre 2009 tandis qu'il se trouvait sur le chantier naval slovène qui le construisait, M. et Mme [K] ont assigné la société Haris

Y... ayant été blessé par la chute d'un arbre alors qu'il travaillait d'une manière clandestine pour le compte de M.

chez Mme Y... pour examiner l'état de la toiture et de la charpente d'un bâtiment en vue d'établir un devis de réparations, le plancher du grenier, en très mauvais état, s'est effondré, entrainant la chute

X..., salarié de la société Matra systèmes & information devenue société EADS système & défense électronics, qui bénéficiait jusqu'en 2000 d'un jour chômé et payé le 11 juin dit "Saint-Amable d'été", a

mineure, circulait sur une bicyclette et que son camarade, Frédéric Y..., également mineur, monté sur un cyclomoteur, la poussait ; qu'après que ce dernier eut cessé cette propulsion, Coralie X... a chuté

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 11 juin 2020), Mme [C] a été victime d'une chute lui causant une fracture de l'humérus alors qu'elle était passagère d'un bus appartenant à la société Keolis, laquelle n'a

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 22-10.417 contre l'arrêt rendu le 9 décembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-5), dans le litige l'opposant à la société Bourgey Montreuil chimie

Mme [R] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Versailles dans les rubriques « Métallurgie générale » (E-05.01), « Activités annexes » (E-05.04), « Chimie

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 FÉVRIER 2025 La société Chubb

Le X... le 16 février 2002 à sa sortie du CHU de Rennes pour rentrer à son domicile distant de plus de 150 km ; Attendu qu'il est fait grief au Tribunal d'avoir condamné l'ENIM à prendre en charge lesdits

les violences reprochées à Charles-Henri X..., Joséphine Y... devait le désigner comme l'auteur de violences volontaires sur sa personne, pour l'avoir jetée contre son véhicule, provoquant ainsi sa chute

R... qui, déséquilibré, a chuté lourdement sur la chaussée, cette imprudence étant en relation certaine et directe avec les graves blessures subies par la victime ; "alors que les juges sont tenus de

aux distributeurs d'établir que la baisse de leurs ventes était due à la réduction du stock de véhicules disponibles si bien qu'en indemnisant les distributeurs au titre du préjudice résultant de la chute

des ventes de véhicules à partir d'une présomption de lien de causalité entre l'amenuisement du stock de véhicules [...] et la chute des ventes dénoncée par le distributeur, la cour d'appel, qui a inversé

..., mais également à un certain nombre d'autres victimes de son entourage, des placements financiers purement fictifs en usant d'artifices d'ailleurs assez grossiers pour susciter des espérances chimériques

ou de complice ; " aux motifs que l'expertise médico-légale a établi l'existence de trois importantes contusions hémorragiques, signant trois violences dans la région occipitale, exclusives d'une chute

employées pour persuader l'existence de fausses entreprises, d'un pouvoir ou d'un crédit imaginaire, ou pour faire naître l'espérance ou la crainte d'un succès, d'un accident ou de tout autre événement chimérique

annonce portant des promesses qu'il sait ne pas devoir tenir, suivie de la conclusion de divers actes juridiques complexes ou abusifs, parvient à engager un tiers dans une entreprise qui se révèle chimérique