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8 753 résultats pour « Diab »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00425

Cassation

5 mai 2015

5 mai 2015

Y... de la solution azotée en vrac, dont elle a confié le transport à la société Docks industriels affrètement (la société DIAF), laquelle a sous-traité l'opération à la société Transports A3 ; que la

Source officielle

Page 66 sur 438

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CA

REFERES 1ER PP

69614230cdc6046d47c4d2da

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Novembre 2025 par Madame Chantal Mantion, Présidente de chambre déléguée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'Appel d'AMIENS en date du 07 Juillet 2025, Assistée de Madame Diane

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2411551_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

dans les conditions prévues aux articles L. 542-1 et L. 542-2. » Il ressort des pièces du dossier que Mme B... a donné naissance le 26 septembre 2023 à Laval (Loire-Atlantique) à Mohamed Mansour Diaby

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007697856

Admin. suprême

21 mars 1986

21 mars 1986

Vu la requête enregistrée le 14 mai 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Momat X..., née Dia Aminata demeurant rue 23, angle 6 et 8 Medina à Dakar Sénégal , et tendant

Source officielle
CA

TARIFICATION

65a237797ca18b0008e57fa9

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane Videcoq-Tyran PRONONCÉ : Le 12 janvier 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65aa2f53009f81000890dc4d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DEFIX, magistrat chargé de la mise en état, assisté de N DIABY, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Monsieur [R] [J] demeurant [Adresse 2] [Localité

Source officielle
TJ

Famille Cabinet 2

6a109feccdc6046d479adde2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

représentée par Me Nathalie BERTHIER, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE DÉFENDEUR : Monsieur [O] [K] né le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 4] (PORTUGAL) [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Diane

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008067069

Admin. suprême

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Vu la requête enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 4 avril 2000, présentée par Mme Diane X...

Source officielle
CC

civ1

613721abcd580146773f5e3f

Cassation

27 octobre 1992

27 octobre 1992

(Nord), 10°) de la société anonyme Diac, dont le siège est ...

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2021:233

CJUE

24 mars 2021

24 mars 2021

Regulamento (CEE) n.o 3821/85 — Artigo 15.o, n.o 7 — Regulamento (CE) n.o 561/2006 — Procedimento de controlo — Sanção administrativa — Não‑apresentação das folhas de registo do tacógrafo relativas ao dia

Source officielle
CA

1ère ch. civile

627ca8b44781dc057dee7d5f

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

avocat au barreau de Rouen Sas ANVOLIA 76 RCS de Rouen 751 540 030 355 rue Victor Hugo 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN représentée par Me Stéphanie BOULLEN, avocat au barreau de Rouen Sas DIAL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00857

Cassation

18 avril 2008

18 avril 2008

X... a été engagé en qualité de manutentionnaire le 18 décembre 1997 par la société La Centrale Dia Fleurs ; que le 7 octobre 2004, il a adressé une lettre à son employeur lui demandant de le licencier

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CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018006070

Admin. suprême

25 avril 2007

25 avril 2007

de Schengen ; qu'ainsi, la commission n'a pas fait une inexacte application des stipulations susmentionnées en rejetant le recours de Mme A pour le motif indiqué ci-dessus ; Considérant que, si Mme DIAB

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CA

Chambre Sociale

6274bd662799a9057d5dd2b7

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

AN DIAG 50 Rue Colette 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY représentée par Me Emilie BLAVIN, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR  : En application

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CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc28

Appel

9 mai 2006

9 mai 2006

Dans ses dernières conclusions, Madame Marie B... demande que soit confirmée l'ordonnance de mainlevée de la tutelle de Diane et Laure X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e63c

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour INTIMEE : Mme Diane Z... née le 10 Août 1972 à LYON (69003) ...

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TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2500907_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

A B, représenté par Me Diaz, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de deux

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CAA

Juge des référés

ORCA_25NC00137_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

B, représenté par Me Diaz, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 décembre 2024 en ce qui le concerne ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 novembre 2024 pris à son encontre ; 3°) de mettre

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TJ

VENTES

67100e902ca67decc913e04f

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

procès-verbal de visite établi par la SELARL KALIACT, commissaires de justice à [Localité 15], en date du 17 juin 2024, - Copie de la mise à jour du dossier de diagnostics techniques établi par le cabinet DIAG

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TA

2ème chambre

DTA_2301728_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

A B, représenté par Me Diaz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 août 2023 par lequel le préfet du Doubs a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

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