CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 234 résultats pour « Duroux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2306333_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. La rapporteure, signé M. L'HermineLe président, signé L.

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2303344_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L.614-5 et L. 614-6 du code de l'entrée et du séjour des

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201448_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Probert, premier conseiller ; - Mme Garona, conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2022. Le rapporteur, signé L.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2216555_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204021_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Pascal, président-rapporteur, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, - assistés de Mme Ravera, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204144_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, - assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302340_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Buisson, président ; - Mme Garona, première conseillère ; - Mme L'Hermine, conseillère ; assistés par Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2023.

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2302370_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302544_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101040

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

Charpentis, Eurl Deyris Plomberie, Eurl Dufrechon, Eurl Garanx Pierre, Eurl Jerely, Eurl L'Effet de Peinture, les SARL Abrantes Delmas, AJC, Artem, Bâti plus, BRPM, Calvignac Lionel, Dehez Carrelage, Durou

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2112414_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004866_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Soler, conseillère, assistés de Mme Gialis greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100557_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004198_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Duroux, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202482_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Buisson, président ; - Mme Garona, conseillère ; - Mme L'Hermine, conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2022.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104180_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Ravera, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe du 17 octobre 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2312782_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L’Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2308303_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2308319_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2025. Le rapporteur, signé M. Ausseil Le président, signé L.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2404488_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, - assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle

Page 66 sur 362

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.