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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
63b7cc836b63637c907b78b2
5 janvier 2023
5 janvier 2023
LA LAITERIE C/ [X] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-marc CABRESPINES Me Eric MARTINS-MESTRE Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleChambre des Référés
6866cff1d33109fd079af430
3 juillet 2025
3 juillet 2025
598 DEFENDEUR Monsieur [M] [G] [U], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean-pierre TOFANI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.529 Débats tenus à l'audience du 15 mai 2025 Nous, Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Monsieur Aurélien Yc/CPAM DE LA GIRONDE
6031fcd847e14f351dd7bfe7
24 mai 2018
24 mai 2018
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 24 MAI 2018 (Rédacteur : Monsieur Eric X..., Président) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle :
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0dfcc25a97f0381f5113
17 décembre 2014
17 décembre 2014
APPELANTE SPA CASALGRANDE PADANA SOCIÉTÉ DE DROIT ITALIEN (SPA), prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] (RE) (ITALIE) Représentée par Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933cb
11 mai 2016
11 mai 2016
L'affaire a été débattue en audience publique, le 11 avril 2016, Monsieur Eric NEGRON, premier président ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, GREFFIER :
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7C-KV5S SARL MENUISERIE RENAUDIEc/SA MAAF ASSURANCES
627df7660d41e0057d43e1d6
12 mai 2022
12 mai 2022
Représentée par Me David BERTOL de la SELARL SELARL AVOCATS VICTOR HUGO, avocat au barreau de PERIGUEUX Société civile ANDURAND IMMOBILIER Actiité : , demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Eric
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67134c06208351cec6586735
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Sandrine KERVAREC lors des débats et de Eric
Source officielle2e chambre civile
627df8f00d41e0057d43e49e
12 mai 2022
12 mai 2022
fond, origine Juge de l'exécution de Marseille, décision attaquée en date du 22 Novembre 2010, enregistrée sous le n° 10/01271 Vu l'article 1037-1 du code de procédure civile; DEMANDERESSE A LA SAISINE
Source officielleChambre 4
67c75e350c6b8b177da18c45
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Eric BONALDI, Magistrat à titre temporaire siégeant de qualité juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Draguignan assisté lors des débats par Madame Margaux HUET, Greffier et
Source officielleChambre 4
686d6d40a2273490db10a8ed
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Eric BONALDI, Magistrat à titre temporaire assisté lors des débats par Madame Stéphanie STAINIER, Greffier et lors du prononcé par Madame Stéphanie STAINIER qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ
Source officielleChambre 4
686d6d40a2273490db10a8f8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Eric BONALDI, Magistrat à titre temporaire assisté lors des débats par Madame Stéphanie STAINIER, Greffier et lors du prononcé par Madame Stéphanie STAINIER qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ
Source officielleChambre 4
671fee98f5341ca999af4afb
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Eric BONALDI, Magistrat à titre temporaire assisté lors des débats par Madame Stéphanie STAINIER, Greffier et lors du prononcé par Madame Stéphanie STAINIER qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ
Source officielleChambre Commerciale
615e0e37c25a97f0381f5387
13 février 2014
13 février 2014
RG N° 12/02046 JLB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Eric ARDITTI la SCP GERBAUD AOUDIANI
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
68e88b853ea43407b9fbbb9f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Civile, les parties ayant été avisées préalablement ; ENTRE : DEMANDERESSE Caisse de Réassurances Mutuelles Agricole GROUPAMA D’OC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Eric-gilbert
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
69e1c76bcdc6046d4788f901
16 avril 2026
16 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule ALZEARI, présidente Monsieur Eric LEGRIS, président Madame Christine LAGARDE, conseillère
Source officielleTrib. de Commerce
6a049218cdc6046d4799d944
12 mai 2026
12 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 12/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F723 Demandeur (s) : Saisine d'office Défendeur (s) : BAR O MAITRE SAS [Adresse 1] [Localité 1
Source officielleCHAMBRE 09
69e37e28cdc6046d47ae9e85
17 avril 2026
17 avril 2026
Eric LE CUFFEC, Président, M. Jean-Pierre DUQUESNE, Mme Françoise TER JUNG Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé.
Source officielleJEX
69d80e30cdc6046d47b0a240
8 avril 2026
8 avril 2026
venant aux droits de la société CARREFOUR BANQUE, SASU inscrite au registre du commerce et des sociétés de PARIS, sous le numéro 488 825 217, 74 rue de la Fédération 75015 PARIS représentée par Me Eric
Source officielleChambre A - Civile
66878caa05d6f7f678d48f42
4 juillet 2024
4 juillet 2024
procès-verbal de l'assemblée générale des avocats du barreau du Mans en date du 28 Novembre 2023 relatif au résultat de l'élection des membres du conseil de l'ordre ARRET DU 4 JUILLET 2024 SUR SAISINE
Source officielleGNAL SEC SOC : CAF
écialc/DEFENDEUR
6633d8cbc0d3e3fe99d166b5
18 avril 2024
18 avril 2024
représenté par Me Philippe HECTOR, avocat au barreau de MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 22 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric
Source officiellePage 66 sur 220