côté, l'escalier étant implanté à peu près au milieu du pignon et à distance de son angle arrière.

judiciaire d'exploitation du centre en cause, la cour d'appel n'a pas modifié l'objet du litige en retenant que le syndicat des copropriétaires ne demandait pas explicitement la remise en place de l'escalier

A ETE BLESSE EN FAISANT UNE CHUTE DANS LA CAGE DE L'ESCALIER QUI SE TROUVAIT SOUS LE BATIMENT DU SYNDICAT D'INITIATIVE DONT LA CONSTRUCTION AVAIT ETE CONFIEE AU SIEUR B...

EVALUER LA DISTANCE SEPARANT LA PORTE DONNANT ACCES A LA SALLE PLEYEL DE LA PORTE LA PLUS RAPPROCHEE DU DEBIT DE BOISSONS, IL ECHET DE TENIR COMPTE DE LA DISTANCE DE 15,30 METRES SEPARANT LE PIED DE L'ESCALIER

PRIX D'ACQUISITION A 475 000 FRANCS, APRS AVOIR RELEVE QU'IL Y A EU TRANSFORMATION DES BUREAUX DE LA TESORERIE GENERALE EN APPARTEMENTS, QU'IL A FALLU DISTRIBUER A TRAVERS LES ETAHGES, DESSERVIR EN ESCALIERS

Il résulte des éléments versés au dossier que l'occupation du local litigieux situé dans les fondations de l'escalier situé à l'amont de l'embarcadère Saint Michel (75004) présente un danger sur le plan

LA LOI, A, PAR SUITE, PRIVE SA DECISION DE TOUTE BASE LEGALE" ; QU'IL EST ENFIN PRETENDU QUE, D'AUTRE PART " DANS SES CONCLUSIONS D'APPEL LE LOCATAIRE SOUTENAIT QUE LE FEU S'ETAIT DECLARE DANS L'ESCALIER

B A conteste une facture d'escalier suite à une livraison non conforme. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

PUBLIQUE ENVERS UN PARTICULIER, POUR AVOIR ECRIT EN PLUSIEURS EXEMPLAIRES UNE LETTRE OUVERTE AU PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE IMMOBILIERE, LAQUELLE A ETE AFFICHEE PAR UN TIERS SUR LE TABLEAU D'ESCALIER

Y... et Beyla X..., salariés de la société Negotap, empruntèrent pendant la pause de midi un escalier donnant accès aux bureaux ; qu'arrivés sur le palier, ils s'appuyèrent sur une rambarde qui céda sous

la suspension de l'exécution de l'arrêté du maire de Paris du 3 juillet 2014 délivrant à la SA Dauchez Copropriétés un permis de construire pour la création d'un ascenseur dans le vide central de l'escalier

plan « logement d’abord » malgré sept ans de mise en œuvre, l’utilisation des fonds publics par les structures gestionnaires de l’hébergement d’urgence, les causes du maintien de l’hébergement par escalier

dont le contact a blessé la victime : escaliers, - Siège des lésions: Dos, - Nature des lésions :Douleur(s)".

les 74/1.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales, les 95/1.000èmes des parties communes spéciales au Bâtiment A, les 131/1.000èmes des parties communes spéciales à la cage d’escalier

[Z], son collègue de travail, atteste l'avoir vu au sol dans les escaliers et l'avoir aidé à rentrer au dépôt, - l'attestation de M.

Il a constaté qu'il dont il résulte que les escaliers de l'appartement ne sont pas équipés d'une rampe, que M.

Enfin, des travaux devaient et ont été réalisés au niveau de l'escalier et du balcon permettant l'accès à l'appartement de Mme [S] [X].

Que le règlement de copropriété prévoit en son article 11 bis d'une part que l'escalier menant du cinquième au sixième étage et le palier du sixième étage, desservant les lots 25 à 30 inclus, sont des

Il n'est pas contesté que le véritable lot n°7 ne se trouvait pas au [Adresse 1] (soit l'escalier 1 de la copropriété) mais au [Adresse 5], soit la cage d'escalier 2 de la copropriété, au premier étage

Z... et Mlle A..., s'il a relevé que, s'agissant de ces derniers, l'escalier est "un peu raide", il ne résulte pas de ses constatations la dangerosité de l'escalier ; que l'existence de ce désordre n'est