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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01593_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Karine Butéri - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913bf
1 avril 2014
1 avril 2014
G : 12/ 04685 Mme Florence X... C/ M. Yann Y...
Source officielleRétentions
63104b794709e24f13d553c7
30 août 2022
30 août 2022
Localité 4] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 1] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
634a4f66acdcd6adff75aa1a
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
677ecd7ab01eea4cf01a37ab
7 janvier 2025
7 janvier 2025
07 Janvier 2025 Julien FERRAND, président Didier NICVERT, assesseur collège employeur David SAINT SULPICE, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
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24 avril 2024
24 avril 2024
VERGNE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R147 SARL ANTHONY ET CIE SARL, défaillante, ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Florence
Source officielleSection des Référés
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1 avril 2025
1 avril 2025
: Madame Stéphanie GEULIN, Greffier Lors du délibéré : Madame Valérie PINTE, Greffière PARTIES : DEMANDEURS Madame [M] [U] épouse [J] née le 20 Août 1965 à MECHEED (IRAN), demeurant 3, rue de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6791de5193ef93c421386a91
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Portalis 35L7-V-B7I-CKD3H Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Septembre 2024 - Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2022041900 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Florence
Source officielleJCP
67f834a6cf40727a00447816
9 avril 2025
9 avril 2025
[N] [R] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Florence ESPINOUSE, avocat au barreau de NIMES Mme [W] [R] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Florence ESPINOUSE, avocat au barreau de NIMES
Source officielleRéférés Proximité
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2 janvier 2025
2 janvier 2025
N°Minute:25/00032 DOSSIER : N° RG 24/00586 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PCQ3 Copie exécutoire à Me Florence ROSE expédition à Mme [C] [L] [K] M.
Source officielleChambre Sociale
65c32e2311f78b0008e3e31d
19 janvier 2024
19 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue le 08 Décembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame DOMENEGO Florence
Source officielleServ. contentieux social
661581bcdb5098996d59fc9b
4 avril 2024
4 avril 2024
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Florence SURANITI et Monsieur Sylvain DELFOSSE, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielleChambre 4-8
5fdb06472ec9659a9eb0c651
24 avril 2019
24 avril 2019
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleChambre 4-4
5fd9071c1a1b379f0ac4d5a6
2 juillet 2020
2 juillet 2020
ALIZE EVENEMENT 06 Copie exécutoire délivrée le : 02 JUILLET 2020 à : Me Florence MASSA, avocat au barreau de GRASSE Me Karine LE DANVIC, avocat au barreau de NICE
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d052
26 février 2009
26 février 2009
d'inscription au répertoire général : 08 / 00087 NOUS, Marie-Paule MORACCHINI, Conseillère à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af00
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Xavier DE KEGHEL (DRH Adjoint) muni d'un pouvoir spécial assisté de Me Florence BONA, Avocat au barreau de PARIS, toque R 100 INTIME Monsieur Thierry X... ... 77124 CHAUCONIN NEUFMONTIERS comparant
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f78
26 février 2016
26 février 2016
Représenté et assisté sur l'audience par Me Michel GALLI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 49 Madame Florence Y... demeurant...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00376_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 12 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Florence Demurger, présidente, Mme Karine Butéri, présidente-assesseure, Mme Caroline Gaillard, première conseillère,
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX02318_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
A qui a été pénalement condamné en octobre 2016 pour des faits de harcèlement à l'encontre de sa compagne et a provoqué un accident de circulation en mars 2017 alors qu'il conduisait en état d'ébriété,
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01776_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Délibéré après l'audience du 20 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Florence Demurger, présidente, M. Fréderic Faïck, président-assesseur, M. Anthony Duplan, premier conseiller.
Source officiellePage 66 sur 234