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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2101304_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 5 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Assistées par Mme

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2009648_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Délibéré après l'audience du 7 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère, Assistées de Mme Faure

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2008028_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Rousselle, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère, Assistées par Mme Faure

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2002444_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 6 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère, Assistées par Mme

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107692_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Délibéré après l'audience du 23 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Assistées par Mme Faure

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107152_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Gonneau, président, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Simeray, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2023. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2105968_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Trottier, président, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère, Assistés par Mme Faure, greffière.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2105970_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Trottier, président, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère, Assistés par Mme Faure, greffière.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102753_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

Délibéré après l'audience du 20 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Assistées par Mme Faure

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102756_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 5 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Assistées par Mme

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102412_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 5 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Assistées par Mme Faure

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2300550_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Ouillon, premier conseiller, Mme Gaspard-Truc, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2023. L'assesseur le plus ancien, signé S.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c84e8acdc6046d475628da

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 16/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F5 Demandeur (s) : STIM MEDICAL SAS, [Adresse 1] Représentant (s) : Monsieur Yoann GASTARD assisté

Source officielle
CC

civ3

61372135cd580146773f1dcd

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne, Gasparine, Marie E..., demeurant à Paris (17e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29

Source officielle
CC

soc

61372208cd580146773f9ae9

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

Gasperi Y..., demeurant 85, Val Saint-Georges à La Gavotte (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale), au profit : 1

Source officielle
CC

soc

61372227cd580146773faa99

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

(Seine-Saint-Denis), 2 / du Syndicat national des officiers mécaniciens aviation civile (SNOMAC), ayant son siège Centre Gambart de Lignières, Cédex A 241, Orly Aérogare (Val-de-Marne), ci-devant et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a5a

Appel

2 septembre 2014

2 septembre 2014

Représenté par Me Loïc MARZIN substitué par Me GAMBART, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : Madame Rozenn Y... ...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007713058

Admin. suprême

25 juin 1986

25 juin 1986

14 août 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le SYNDICAT NATIONAL DES OFFICIERS MECANICIENS NAVIGANTS DE L'AVIATION CIVILE SNOMAC , dont le siège est sis au centre Gambart

Source officielle
CC

soc

61372321cd58014677405cc6

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Centre européen d'enseignement en rééducation et réadaptation fonctionnelles (CEERRF), dont le siège social est 4, place de Gaspéri

Source officielle
CA

3ème Chambre

6618cf107935f50008be4369

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

du 18 Octobre 2022, enregistrée sous le n° 21/000828 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE - TI ARRÊT DU 11 AVRIL 2024 APPELANTS : Monsieur [F] [R] [Adresse 1] Représenté par Me Gaspard

Source officielle

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