Délibéré à l'issue de la séance du 27 mars 2025 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M.

, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7], 3°/ au syndicat des copropriétaires Le Clos Isabelle, domicilié chez son syndic, la société Agence du Soleil, dont le siège est [Adresse

[H] [G], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [X] [Y], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué

Frédéric X... que par Mmes Isabelle, Valérie et Béatrice Y... sont recevables et le jugement déféré sera confirmé sur ce point.

Madame Isabelle D... ... ... L' E. A. R. L.

Me Stéphanie GINESTAL, avocate au barreau de PARIS, toque : D1673 INTIMÉ : Monsieur [E] [O] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 2] (93) demeurant au [Adresse 2]) Représenté par Me Isabelle

Il convient de donner acte à la société Team RDV Compétition de son désistement d'appel et de constater le dessaisissement de la cour.

[P] [X] demande au conseiller de la mise en état de : «Constater que Monsieur [P] [X] se désiste du présent appel En conséquence Ordonner la radiation du présent appel.»

Constatée l'absence de comparution de M. [U] [N] . Entendue la Selarl Egide Avocats qui a demandé à la cour de constater que M.

GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

- signé par Monsieur Michel RISPE, président de chambre, et par Madame Isabelle-Fleur SODIE, Greffière présente lors du prononcé.

société Pellevillain frères, dont le siège est ... les Dieppe, 6 / de la compagnie AXA Assurances, dont le siège est ..., 7 / de Mme Catherine X..., épouse Z..., demeurant ..., 8 / de Mlle Isabelle

] C/ Mme [R] [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 03 juillet 2024 DEMANDERESSE : Madame [T] [M] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Isabelle

Marie-Claude DONNAT, Greffier, dans l'affaire ENTRE : [F] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Me Jean michel DAUDE, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Isabelle

l'existence d'une contestation sérieuse justifiant le rejet du référé ; - constater l'absence de préjudice subi par la société PIU DE MONTE.

Les parties ne contestant pas la situation d'enclave du lot No20, il y a lieu de confirmer la décision déférée sur ce point.

D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT EN LA FORME DES RÉFÉRÉS --------------------------- 30 Juin 2016 --------------------------- RG no16/ 00047 --------------------------- Isabelle

Au total, l'état psychiatrique de la patiente compromet gravement sa santé à court terme, ce qui justifie sa surveillance constante en hospitalisation.