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1 458 résultats pour « Jérémie Pajeot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6035b5adb8c7ee1d4ef51790

Appel

19 février 2016

19 février 2016

Jérôme COTTERET, Conseiller.

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423257

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

un nombre considérable d'appels téléphoniques ont été passés par Solenn Y... à Gaël X..., à Claude Le Duigou, connu pour défendre l'utilisation de la langue bretonne au sein des administrations et à Jérôme

Source officielle
CA

2ème Chambre

642e75e68b510604f5bc1f3e

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

APPELANT : Monsieur [F] [S] né le 20 Mars 1954 à Ain Bessem ALGERIE [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a0e7545bbe450008b2cc48

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [L] [I] [H] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 21] (PORTUGAL) [Adresse 11] [Localité 12] Représenté par Me Alexis DAVID substituant Me Jérôme

Source officielle
CA

3e chambre

60322e3140a40c64f20cd59c

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 16239 Représentant : Me Jérôme

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67f80d5ecf40727a0043be4c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Décision du 10 Avril 2025 2ème chambre civile N° RG 21/16113 - N° Portalis 352J-W-B7F-CV2N4 DEBATS A l’audience collégiale du 13 Février 2025 tenue publiquement devant Jérôme HAYEM et Claire ISRAEL,

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f5ff3be523525b14ffdaa8

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

siège social est [Adresse 2] (Irlande), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] (IRLANDE) Ayant pour avocat postulant Me Jérôme

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f5ff3de523525b14ffdabc

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Thomas ROUHETTE et Ela BARDA, avocats

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6610464ac9ea95b316fe40e8

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

le [Date naissance 11] 1950 à [Localité 24] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 13], 4/ Monsieur [Y] [L] né le [Date naissance 8] 1962 à [Localité 29], demeurant [Adresse 10], représentés par Maître Jérôme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00108

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

; qu'il témoigne des fréquentes attitudes d'opposition qu'il attribue à l'intéressée, de ses prises à partie de membres de l'équipe lors des synthèses, du fait qu'il lui arrivait de s'adresser aux parents

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4553e3bdd077851dee

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02466 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YPH4 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à la SAS AEQUO AVOCATS Me David BONNAN Me Jérôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88df9

Appel

10 novembre 2006

10 novembre 2006

)INTIMEE2/ Monsieur Manuel ALVES41 X... de Châteauneuf28500 TREONreprésenté par la SCP FIEVET-LAFON, avoués - N du dossier 240718ayant pour avocat Me PINEL au barreau de VERSAILLESINTIME3/ Monsieur Jérôme

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6789f55bb7cff8efb73575e3

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

APPELANTE Madame [O] [I] épouse [L] née le 26 mars 1948 à [Localité 5] (77) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Victoria ZAZA, avocat au barreau de PARIS ayant pour avocat plaidant Me Jérémie

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63660b1bbb0cef7f74279229

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

référence dossier N° RG F 20/00098) PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [B] [Y] née le 10 Décembre 1983 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée, concluant et plaidant par Me Jérôme

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc12cdc6046d47af41ac

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

dont le siège social est situé [Adresse 3] à Seilhac (19700), prise en son représentant légal Mosnieur [B] [V], ès qualité de liquidateur et d’administrateur de ladite société, représentée par Maître Jérôme

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0d23c25a97f0381f4bf3

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

COUR : L'affaire a été débattue le 30 Septembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie HIRIGOYEN, Présidentede chambre, présidente Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d38

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

C...qui n'a aucun lien de parenté avec elle.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100732

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

Il est fait grief à l'arrêt attaqué : D'AVOIR débouté les consorts X...de leurs demandes indemnitaires à l'encontre de l'ADENIM ; AUX MOTIFS QUE les parents et le frère de Yann X...reprochent à I'ADENIM

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e4050c681ed727f2a3fedd

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Adresse 13]) Prise en la personne de son(ses) représentants légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Tanguy HUERRE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX et Maître Jérôme

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63b81a7b805de12b76c

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

avocat au barreau des SABLES D'OLONNE Madame [Y] [V] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 17] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 13] ayant pour avocat Me Philippe GAND de la SCP GAND-PASCOT

Source officielle

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