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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6035b5adb8c7ee1d4ef51790
19 février 2016
Jérôme COTTERET, Conseiller.
cr
61372620cd58014677423257
9 juillet 2003
un nombre considérable d'appels téléphoniques ont été passés par Solenn Y... à Gaël X..., à Claude Le Duigou, connu pour défendre l'utilisation de la langue bretonne au sein des administrations et à Jérôme
2ème Chambre
642e75e68b510604f5bc1f3e
4 avril 2023
APPELANT : Monsieur [F] [S] né le 20 Mars 1954 à Ain Bessem ALGERIE [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau
1ère Chambre civile
65a0e7545bbe450008b2cc48
11 janvier 2024
MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [L] [I] [H] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 21] (PORTUGAL) [Adresse 11] [Localité 12] Représenté par Me Alexis DAVID substituant Me Jérôme
3e chambre
60322e3140a40c64f20cd59c
29 mars 2018
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 16239 Représentant : Me Jérôme
2ème chambre 2ème section
67f80d5ecf40727a0043be4c
10 avril 2025
Décision du 10 Avril 2025 2ème chambre civile N° RG 21/16113 - N° Portalis 352J-W-B7F-CV2N4 DEBATS A l’audience collégiale du 13 Février 2025 tenue publiquement devant Jérôme HAYEM et Claire ISRAEL,
67f5ff3be523525b14ffdaa8
8 avril 2025
siège social est [Adresse 2] (Irlande), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] (IRLANDE) Ayant pour avocat postulant Me Jérôme
67f5ff3de523525b14ffdabc
[Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Thomas ROUHETTE et Ela BARDA, avocats
Troisième Chambre
6610464ac9ea95b316fe40e8
5 avril 2024
le [Date naissance 11] 1950 à [Localité 24] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 13], 4/ Monsieur [Y] [L] né le [Date naissance 8] 1962 à [Localité 29], demeurant [Adresse 10], représentés par Maître Jérôme
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00108
19 janvier 2010
; qu'il témoigne des fréquentes attitudes d'opposition qu'il attribue à l'intéressée, de ses prises à partie de membres de l'équipe lors des synthèses, du fait qu'il lui arrivait de s'adresser aux parents
REFERES 2ème Section
668d7b4553e3bdd077851dee
8 juillet 2024
BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02466 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YPH4 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à la SAS AEQUO AVOCATS Me David BONNAN Me Jérôme
Cour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88df9
10 novembre 2006
)INTIMEE2/ Monsieur Manuel ALVES41 X... de Châteauneuf28500 TREONreprésenté par la SCP FIEVET-LAFON, avoués - N du dossier 240718ayant pour avocat Me PINEL au barreau de VERSAILLESINTIME3/ Monsieur Jérôme
Pôle 4 - Chambre 9 - A
6789f55bb7cff8efb73575e3
16 janvier 2025
APPELANTE Madame [O] [I] épouse [L] née le 26 mars 1948 à [Localité 5] (77) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Victoria ZAZA, avocat au barreau de PARIS ayant pour avocat plaidant Me Jérémie
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b1bbb0cef7f74279229
3 novembre 2022
référence dossier N° RG F 20/00098) PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [B] [Y] née le 10 Décembre 1983 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée, concluant et plaidant par Me Jérôme
5ème chambre 2ème section
69d7fc12cdc6046d47af41ac
9 avril 2026
dont le siège social est situé [Adresse 3] à Seilhac (19700), prise en son représentant légal Mosnieur [B] [V], ès qualité de liquidateur et d’administrateur de ladite société, représentée par Maître Jérôme
Pôle 5 - Chambre 8
615e0d23c25a97f0381f4bf3
25 novembre 2014
COUR : L'affaire a été débattue le 30 Septembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie HIRIGOYEN, Présidentede chambre, présidente Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT
6253ccf4bd3db21cbdd91d38
28 novembre 2014
C...qui n'a aucun lien de parenté avec elle.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100732
18 juin 2014
Il est fait grief à l'arrêt attaqué : D'AVOIR débouté les consorts X...de leurs demandes indemnitaires à l'encontre de l'ADENIM ; AUX MOTIFS QUE les parents et le frère de Yann X...reprochent à I'ADENIM
68e4050c681ed727f2a3fedd
6 octobre 2025
Adresse 13]) Prise en la personne de son(ses) représentants légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Tanguy HUERRE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX et Maître Jérôme
1ère Chambre
63d0d63b81a7b805de12b76c
24 janvier 2023
avocat au barreau des SABLES D'OLONNE Madame [Y] [V] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 17] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 13] ayant pour avocat Me Philippe GAND de la SCP GAND-PASCOT
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