Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372111cd580146773f0b9f
28 février 1990
28 février 1990
par Madame Jacqueline Z..., demeurant à Deauville (Calvados), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit de : 1°) Monsieur Jean-Jacques
Source officiellesoc
613720c6cd580146773ee4b3
27 avril 1989
27 avril 1989
Jean-Jacques demeurant ... à Marly (Moselle), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 16 mars
Source officiellesoc
6137235fcd58014677408ebc
1 décembre 1999
1 décembre 1999
Jean-Jacques X..., demeurant ..., 02190 Prouvais, en cassation d'un jugement rendu le 19 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Laon (section industrie), au profit de la société Franquet, société
Source officiellesoc
613721c0cd580146773f6dd7
23 mars 1993
23 mars 1993
Jean-Jacques Y..., demeurant ...
Source officielleciv2
61372306cd580146774047ab
4 mars 1998
4 mars 1998
Jean-Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le
Source officiellesoc
61372317cd58014677405474
9 juillet 1998
9 juillet 1998
Jean-Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 mai 1998, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
6137231bcd580146774057e9
21 octobre 1998
21 octobre 1998
Jean-Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence de l'union Locale CFDT de Dunkerque, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du 24 juin 1998, où étaient
Source officiellesoc
61372328cd580146774062ad
20 octobre 1998
20 octobre 1998
Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 juin 1996 par le conseil de prud'hommes de Toulon (Section commerce), au profit de Mme Micheline Y..., demeurant ... les Maures
Source officielleciv2
61372658cd58014677424d58
4 mars 1998
4 mars 1998
Jean-Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le
Source officiellesoc
6137221dcd580146773fa5cb
7 avril 1994
7 avril 1994
Jean-Jacques X..., demeurant ... (20e), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 9 mars 1994,
Source officiellesoc
6137228fcd580146773fe769
5 décembre 1995
5 décembre 1995
Jean-Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 octobre 1995, où
Source officiellesoc
61372273cd580146773fd26e
1 février 1995
1 février 1995
Jean-Jacques X..., demeurant ...
Source officielleciv2
61372279cd580146773fd6be
16 mars 1995
16 mars 1995
Jean-Jacques X..., 2 ) Mme Dominique X..., demeurant tous deux ...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60323
7 mars 2024
7 mars 2024
le litige l'opposant : 1°/ à la société BNP Paribas Personal Finance, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Futura internationale, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Jean-Jacques
Source officielleChambre 01
69fb4cbbcdc6046d47ccc034
5 mai 2026
5 mai 2026
Jean-Jacques ACCHIARDI, Président, Mme Laetitia PROTOY, M. Frank DONNERSBERG, Juges.
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb2425e2fbe7c9004358c
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
677842dae5fcd6312332fd97
3 janvier 2025
3 janvier 2025
AXA FRANCE IARD prise en sa qualité d’assureur de la SARL THIERRY PENALVER dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Jean-jacques DEGRYSE, avocat au barreau de TOULON S.A.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6a173546cdc6046d47252b11
20 mai 2026
20 mai 2026
JUGEMENT DU 20 MAI 2026 54G N° RG 24/05269 N° Portalis DBX6-W-B7I-ZHU3 AFFAIRE : [A] [U] [M] [Y] épouse [U] C/ [X] [I] [J] [C] [P] [N] épouse [J] Grosse Délivrée le : à Maître Jean-Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
61626b8ee62f7c490f224e68
3 décembre 2013
3 décembre 2013
l'instruction : 20 Mars 2013 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Octobre 2013 Date de mise à disposition : 03 Décembre 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
6162ab455c00de021c93d56f
12 mars 2013
12 mars 2013
20 Novembre 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 04 Février 2013 Date de mise à disposition : 12 Mars 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officiellePage 66 sur 806