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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
65b363261d7564000872df3e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 25 Janvier 2024 APPELANTE : LA SOCIETE JS SERVICES [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleRétention_recoursJLD
68f8669dcb86fa851c25cc2d
19 octobre 2025
19 octobre 2025
, sauf s'il est justifié de l'impossibilité de les joindre à la requête, et qu'il appartient au magistrat du siège en l'absence d'une pièce de déterminer si ladite pièce doit être considérée comme une
Source officielle1ère chambre
631addfcf575634f1371ed40
8 septembre 2022
8 septembre 2022
MUTUELLE INTERIALE Etablissement CPAM DES HAUTES ALPES Grosse délivrée le 08/09/2022 à Me Michel DISDET à Me Emmanuelle VAJOU à [J] [T] [W] COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162a32a36ab09eb9a2fd848
11 avril 2013
11 avril 2013
- signé par Madame Colette PERRIN, Présidente et par Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY, Greffier des services judiciaires auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6618cefe7935f50008be40e1
11 avril 2024
11 avril 2024
Emmanuel BREARD Conseiller : M.
Source officielle1ère chambre civile A
6163920ac171f9a1fe14c64c
13 janvier 2011
13 janvier 2011
chambre civile A ARRET DU 13 Janvier 2011 APPELANTE : Société MAUM - SA [Adresse 8] [Localité 2] représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Maître Emmanuel
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab5431cdc6046d47c620d5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER JUGEMENT : * contradictoire * prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au Greffe du Tribunal, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ab4
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Patricia J..., du Groupe Pierre Le Goff Grand Ouest, adressé à M.
Source officielleContentieux général Proxi
697b91a5cdc6046d47240277
6 janvier 2026
6 janvier 2026
-EPP FENOUILLET, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Fanny MEYNADIER, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emmanuelle SERRE, Juge des contentieux
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7ed
15 novembre 2011
15 novembre 2011
Emmanuel D... et Melle Astrid E... : 230 parts, soit au total 460 parts ; - à cahcun de MM.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e920
10 avril 2024
10 avril 2024
[B], qui a réceptionné cette lettre le 22 septembre 2018 (cf pièces n° 5 de la caisse), n'a entrepris aucune démarche auprès du secrétariat du service médical, que ce soit pour contester la date de consolidation
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400166_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Vu : - l'ordonnance n° 2400987 du juge des référés en date du 29 juillet 2024 ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle5e chambre civile
68ef2c21796eb4b748562931
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller en remplacement Mme Françoise FILLIOUX, Présidente de chambre, empêchée et par Mme Estelle DOUBEY, Greffier.
Source officielle2ème Chambre Cab1
68e0157774e929a9d8fa41c9
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[C] [Y] (Me Emmanuelle ARM) C/ S.A.
Source officielle2ème Chambre
63ca42b49066fd7c90fc256a
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me CHAUVET, avocat au barreau de Grenoble COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente, M
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
66878cca05d6f7f678d490a6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[O] expose qu'il n'a jamais eu d'enfant de sorte qu'il a adopté sa nièce avec laquelle il a toujours entretenu des liens affectifs et qu'il n'y a pas de fraude dans cette démarche.
Source officielle9ème chambre 1ère section
6682f3dad7288dcb2a0259fb
1 juillet 2024
1 juillet 2024
- N° Portalis 352J-W-B7G-CW2NX N° MINUTE : 4 Assignation du : 05 Mai 2022 JUGEMENT rendu le 01 Juillet 2024 DEMANDEURS Monsieur [L] [S] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Maître Emmanuel
Source officielleService des Criées
68682f754965b5d9df320049
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La SCI KATE ne fournit pas de pièces comptables sur sa situation financière.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91054dac40c7d0d2b1a0
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Emmanuelle PERIER, Vice-Présidente placée, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab52e7cdc6046d47c6099a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Jean-Marie LIBES et par Me Emmanuelle MONESTIER, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officiellePage 66 sur 117