2017, le syndicat des copropriétaires de la résidence EDEN BLUE (ci-après « le SDC ») a adressé une déclaration de sinistre à l’assureur dommages-ouvrage pour signaler l’apparition de désordres de rouille

[O] ne justifie nullement des désordres qui affecteraient le matériel installé sur sa propriété, à savoir, principalement, un défaut d’ancrage satisfaisant du carport, dont les structures seraient rouillées

terrain vague sous la forme d'une esplanade en terre battue, totalement dépourvue d'éclairage, de clôture, d'un quelconque système de surveillance dont l'accès aux véhicules est interdit par un portail rouillé

pente sur la parcelle cadastrée section A n° [Cadastre 15], et a constaté la présence de nombreux déchets présents en contrebas : il indique que sont visibles des rouleaux de laine de verre, un bidon rouillé

En 2016, des désordres sont apparus sur cette piscine, notamment un développement de points de rouille sur l’ouvrage.

des lieux, elle conteste toutes dégradations du logement et soutient avoir refait les peintures avant son départ, que le rail du placard a toujours été défaillant, que le garde-corps a toujours été rouillé

- chambre verte : l'état des lieux d'entrée fait état de chauffage en bon état alors que l'état des lieux de sortie constate que le radiateur présente une trace de rouille avec peinture éclatée et trace

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2023, Mme C A D, représentée par Me Rouillé-Mirza, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 décembre 2022 par lequel la

F D, représenté par Me Rouillé-Mirza, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 novembre 2023 du préfet d'Indre-et-Loire en tant que, par cet arrêté, le préfet lui a fait obligation de quitter

lieux n'ont pas été nettoyés, ni lessivés, que le sol et les vitres sont poussiéreux et sales que les murs sont marqués et tachés que les carrelages et sols comportent plusieurs éclats et trace de rouille

Les déjections et la forte humidité résultant de la présence d'animaux combinés avec l'insuffisance de chauffage et ventilation ont entraîné la rouille des radiateurs, des éléments métalliques des accessoires

justifier la cessation immédiate de l'activité ; qu'enfin, la cour ne dispose d'aucun élément pour apprécier les conditions de stockage des denrées montrées à l'huissier (présence de boîtes de conserve rouillées

semi-figuratifs; que la partie figurative est dans les deux cas composée de photographies représentant un paysage de vignes, qu'on peut supposer de Gascogne compte tenu de ce qui suit, de couleur plutôt rouille

Ces infiltrations occasionnent la création de stalactites de calcite et des dépôts de rouille au droit des descentes d'eaux pluviales et provoquent en quelques points la désagrégation du béton.

végétation clairsemée, des espaces où les feuilles de lierre sont marron et des tiges de lierres ne comportant plus de feuilles, des tiges sectionnées, la présence d'un grillage composé de fils barbelés rouillés

le dessin 3839 est une peinture abstraite faisant figurer des formes, masses et couleurs très particulièrement réparties, pour conduire à un effet patchwork, principalement dans les tons de beige, rouille

est fissuré avec un trou d'environ 30 cm de diamètre et 5 cm de profondeur qui affecte le plâtre et le béton dans la cuisine située au dessous du lot no 22 et que la poutrelle de fer mise à jour est rouillée

photographies produites et révélant la présence d'un hangar à l'emplacement du hangar litigieux ne sont pas datées et montrent un hangar ouvert, composé d'une structure en bois et couvert de tôles ondulées rouillées

des ouvrants et des pièces mobiles de quincaillerie, à la réfection des peintures intérieures, au remplacement des revêtements de sol, dalles ou éléments de faux-plafond dégradés et des traces de rouilles

D et Mme C, représentés par Me Rouille-Mirza, avocate, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, les arrêtés du 20 février 2023 du préfet d'Indre-et-Loire