Par des mémoires en défense enregistrés les 17 septembre 2021, 2 décembre 2021, 12 juillet 2024 et 20 décembre 2024, présentés par Me Violette, la commune de Vincennes, représentée par sa maire en exercice

U, que les risques naturels dus aux inondations, aux glissements et éboulements de terrains, qualifiés de grande ampleur (GA) sont identifiés dans le document graphique par le secteur 1 de couleur violet

le visa ou ayant réduit la durée de validité de celui-ci ; / c) le lieu et la date de la décision ; / d) la nouvelle date d’expiration de la validité du visa, le cas échéant ; / e) le numéro de la vignette

Ecureuils à Saint-Liguaire (Deux-Sèvres) Niort, 4°/ de Monsieur Eric PRET, demeurant 8, rue Théodore de Banville à Saint-Florent (Deux-Sèvres) Niort, 5°/ de Monsieur Daniel ROBIN, demeurant à Virollet

24/01/2006 ARRÊT No NoRG: 04/03991 FH/VA Décision déférée du 25 Mai 2004 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 01/1002 VIGNOLLES X...

treize mars deux mille vingt-six à laquelle siégeaient : * Monsieur Bertrand MANGIN Président de la 2 ème Chambre, * Madame Anne DUBOIS, Monsieur Ghislain BASTARD, Juges, assistés de Madame Laura VIOLETTE

représentant légal représentée par Maître Marielle PLANTAVIN de la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Compagnie d’assurances SMA S.A. dont le siège social est sis 56 rue Violet

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Permatex, dont le siège est Zone d'activités des Bruottes, 21200 Vignoles

TOULON Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT du 8 septembre 2022 Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Valérie VIOLET

complémentaire enregistrés les 15 mars 1984 et 13 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE SATERVI, dont le siège social est à La Vignotte

MOTEUR, AFFERENTE A LA VOITURE AUTOMOBILE DONT IL EST PROPRIETAIRE, X..., DOMICILIE A AJACCIO, A FAIT L'OBJET D'UN AVIS DE MISE EN RECOUVREMENT D'UNE SOMME DE 230 FRANCS REPRESENTANT LE MONTANT DE LA VIGNETTE

(Nord), 2°/ de Mme Violette Y..., demeurant 1, place Dorgelès à Merville (Nord), 3°/ de l'AGS-ASSEDIC de Lille, ...

Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Marc OLIVIER-MARTIN de l'AARPI ROOM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J152 La cour, composée de Dominique Gilles, président de la chambre, Violette

ORDONNANCE D'INCIDENT du 19 janvier 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos, magistrat de la mise en état de la chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Valérie Violet

Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 6 juillet 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos, magistrat de la mise en état de la chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Valérie Violet

Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 6 juillet 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos, magistrat de la mise en état de la chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Valérie Violet

Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 5 janvier 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos, magistrat de la mise en état de la chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Valérie Violet

NICE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 5 janvier 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos, magistrat de la mise en état de la chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Valérie Violet

DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 avril 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos, magistrat de la mise en état de la chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Valérie Violet

DBVB-V-B7C-BCYLT Ordonnance n° 2023/M159 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Valérie VIOLET