Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante ».

propriétaire de vignobles d'où proviennent en partie les eaux-de-vie de cognac qu'elle commercialise, a donné une partie de ses terres, ainsi que des bâtiments d'exploitation et des bâtiments à usage de distillerie

Société à responsabilité limitée Fabrication et vente de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, fabrication de bières et de vins ainsi que fabrication de boissons alcoolisées distillées

Considérant qu'à la suite d'une vérification de comptabilité, le service a réintégré dans les bénéfices sociaux de l'exercice clos en 1978 de la société en nom collectif Jubert et Y..., qui exploite une distillerie

pourvois : Attendu que la société Traitement des marcs charentais (TMC) fait grief aux arrêts attaqués (Poitiers, 10 novembre 1993) de l'avoir condamnée à payer aux anciens salariés de son atelier de distillerie

LA SOCIETE "CHAIS DU SUD-EST" A MARSEILLE ; QUE Z..., AYANT CONSERVE LE TITRE DE TRANSPORT, A POURSUIVI SA ROUTE A VIDE LE 8 AVRIL, EST PARVENU LE 9 AVRIL A COUTRAS (GIRONDE) OU IL A PRIS A LA "DISTILLERIE

suspectant la fausse déclaration au moment de la souscription du contrat ; qu'elles ont expressément mandaté un cabinet de détectives privés avec la mission de démontrer la fausse déclaration et ont "distillé

productivité réelle doit être assurée par la commission communale dans chacune des natures de culture qu'elle aura déterminées" ; Considérant que les vignobles dont les vins ou les alcools issus de la distillation

les acheteurs potentiels acquérant plus volontiers et donc à un prix plus élevé un Armagnac de cette année considéré comme exceptionnel par les connaisseurs " ; (arrêt attaqué) ; " alors que la distillation

Ce tableau vise les deux pathologies suivantes : - sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante, - radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou

[V] fait état d'une « L4L5 confirmée par scanner : hernie + conflit radiculaire » ; - le certificat médical initial du 9 mars 2015 mentionne « tableau 97, hernie discale L4/L5 scanner : hernie discale

- radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

Le tableau n°98, relatif aux affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes, vise deux pathologies, d'une part, la sciatique par hernie discale L4-L5

contact téléphonique "qu'il y avait un gros problème, que Mohamed était en prison parce qu'il l'avait violée ; elle témoignait du comportement parfois bizarre que Mohamed X... manifestait ; elle disait

Le certificat médical initial, établi le 9 mars 2015, indique « Tableau 97, hernie discale L4-L5, scanner : hernie discale et conflit radiculaire, chirurgie le 13 janvier 2015 ».

Si hernie discale il y avait, il est certain que cette hernie discale n'a pas été produite par le fait accidentel.

caution ayant contesté être l'auteur de la mention manuscrite apposée sur les deux actes de cautionnements consentis, le 6 juin 2008, en garantie des prêts souscrits respectivement par la société Dimitile

décision du 14 décembre 2021 de la commission de recours de l'invalidité ; 2°) d'enjoindre au ministre des armées de fixer le taux d'invalidité de son infirmité " lombosciatalgies gauches sur hernie discale

du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles leur fille, A H, a été prise en charge à compter du 10 juin 2020 à l'hôpital de la Timone pour une plaie distale

lourde, elle s'est brutalement rabattue et lui a sectionné deux doigts de la main gauche ; - il a subi le lendemain au CHU de Caen une opération consistant en une amputation partielle de la phalange distale