Hubert Z... comme expert amiable qui, après avoir visité le bateau, concluait dans un rapport détaillé du 2 mars 2010 que l'état de celui-ci était incompatible avec la navigation. Saisi par M.

amiable, nombreux et intrinsèques au moteur, et donc, au fonctionnement général du moteur ; que ces vices avaient été déterminés par l’expert amiable et par l’expert judiciaire comme antérieurs à la vente

Etant relevé qu'un expert amiable avait quant à lui expressément retenu que les séquelles traumatiques étaient incompatibles avec la reprise de l'activité d'électricien et ne permettaient que des activités

L’expert amiable conclut que si certains désordres étaient visibles et/ou portés à la connaissance de l’acheteur par le biais du rapport de contrôle technique ainsi que lors de l’essai routier réalisé,

dû raccorder directement la chute d'eaux pluviales sur la canalisation de chute en fonte ; - qu'il résulte en outre de l'expertise amiable Saretec que la Soprema acceptait de reprendre les travaux et

Dans son rapport du 23 juin 2025, l’expert amiable a constaté l’existence des désordres allégués par les acquéreurs, tout en relevant l’absence de collecteur des eaux pluviales de la terrasse, de couvertine

Le rapport d'expertise amiable confirme l'existence des désordres mentionnés ci-dessus.

[V], ses conseils et erreurs de conception relevées par les experts amiable et judiciaire relevaient de son fait personnel ; - le partage de responsabilité retenu par l'expert judiciaire conduisant à

L'expert a fait mention d'un rapport d'expertise amiable établi à la demandes des maîtres de l'ouvrage, dont le contenu a été rappelé en ces termes dans un dire adressé à l'expert judiciaire : 'Sur ce

[F] a fait réaliser une expertise amiable. Le rapport de l'expert a été déposé le 4 mars 2014. Par courrier du 9 avril 2014, M.

L'IESPM ayant analysé l'huile du moteur sur la demande de l'expert amiable, a conclu que : "A cet examen nous notons une viscosité très basse pour une huile moteur et un point éclair très faible ainsi

[B] a souffert, un déficit fonctionnel permanent était prévisible, de sorte que la société MMA n’avait d’autre choix que de désigner un expert amiable.

Pour s'exonérer de sa responsabilité, la société des eaux de Marseille métropole fait valoir, ainsi que l'ont relevé les experts amiable et judiciaire dans leurs rapports des 31 janvier 2018 et 10 novembre

La situation étant restée en l’état, les consorts ont confié au cabinet CGC la réalisation d’une expertise amiable, qui a établi une note technique en date du 23 mars 2024.

[J] a formé appel de ce jugement en toutes ses dispositions exceptées celle relative aux dépens. 4.

; qu'à la suite d'une fuite d'huile apparue en novembre 2007, le matériel a été réparé par le constructeur et restitué le 26 décembre 2007 ; qu'en février 2008, à la suite d'une nouvelle fuite, un expert

L’administration soutient en outre que certains termes de comparaison retenus pour l’ISF 2011 par l’expert amiable ne sauraient être utilisés pour l’ISF 2012 dès lors qu’également postérieurs au fait générateur

l'expert judiciaire et l'expert amiable d'AVT ne saurait constituer un indice de partialité.