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1 377 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Juge des référés, formation collégiale

CETAT:CETATEXT000042444917

Admin. suprême

16 octobre 2020

16 octobre 2020

les mesures barrières et de distanciation physique à respecter en rappelant les constats précités, en recommandant que la reprise " éventuelle " des activités sportives individuelles intérieures (gymnastique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d61

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

et manque d'aération notamment dans le jacuzzi, écoulements sur le groupe thermodynamique avec mauvais fonctionnement de l'ensemble, absence de reprise d'air dans le local douche, dans le local de gymnastique

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04739_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

D peut pratiquer la gymnastique à domicile ou en salle avec des adaptations au handicap des membres inférieurs, mais que la course à pied, la marche prolongée et " la moto qui était une de ses activités

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0910JUD004130311

Admin. suprême

10 septembre 2020

10 septembre 2020

include vasoactive, nootropic and chondroprotective therapy, underwater vertical skeletal extension, massage, physiotherapeutic manipulations, acupuncture, hydro ‑ physiotherapy and medical gymnastics

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0321JUD003874897

Admin. suprême

21 mars 2002

21 mars 2002

    Cependant, l’immeuble préempté avait été acquis par la ville de Paris le 13 juillet 1988 et les travaux de construction, qui comportaient notamment une chapelle et un gymnase, avaient été

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00042

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

A titre d'exemple, sur le chantier du gymnase Gabriel B..., [...] , vous avez demandé à deux compagnons de déposer et reposer un équipement de 250 kgs situé à près de quatre mètres de haut en utilisant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01155

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

déplacement réellement engagés par les salariés » ; 2°) un document établi par ses soins indiquant, pour chacun de ses trois secteurs habituels d'intervention, (secteurs Arènes n° 116, Mairie n° 121, Gymnase

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1908302_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Le projet comporte, effectivement, la réalisation de deux établissements recevant du public (ERP) distincts, le pôle d'activités au sous-sol, abritant notamment un gymnase et la nouvelle salle de conférence

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01339_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

portant sur la tribune de face, une tranche conditionnelle n° 2 portant sur la tribune d'honneur et une tranche conditionnelle n° 3 portant sur les flèches, les entrées, les arches, les vestiaires, le gymnase

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2406717_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

contesté que le service de ramassage des ordures ménagères n'a pas vocation à circuler dans la rue Claude Debussy, les ordures devant être déposées par les futurs habitants au point de collecte situé au Gymnase

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2307170_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

la façade approximativement Nord-Est du terrain du projet ne jouxte pas les immeubles de la Verrerie, mais est bordée, en partant de l'avenue de la Madrague de Montredon, par un terrain de sport, un gymnase

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2307171_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

la façade approximativement Nord-Est du terrain du projet ne jouxte pas les immeubles de la Verrerie, mais est bordée, en partant de l'avenue de la Madrague de Montredon, par un terrain de sport, un gymnase

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300342_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

quatrième alinéa de l'article UB-6 du PLU, le retrait prévu pour le bâtiment B excède celui des bâtiments voisins qui présentent le recul le plus important par rapport à la route du Stade, c'est-à-dire le gymnase

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1968:0627JUD000193663

Admin. suprême

27 juin 1968

27 juin 1968

dix groupes de transactions portant sur des objets très divers: savon de toilette, outils (fraises et baguettes de soudure), vêtements féminins (bas en nylon, jupes, blouses etc.), chaussures de gymnastique

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0219DEC005945000

Admin. suprême

19 février 2004

19 février 2004

dont bénéficie la détention ordinaire ; - il convient de rendre possible l’organisation d’activités sportives au quartier d’isolement, par exemple par l’équipement d’un vélo de salle, d’un tapis de gymnastique

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0127JUD005945000

Admin. suprême

27 janvier 2005

27 janvier 2005

dont bénéficie la détention ordinaire ; - il convient de rendre possible l’organisation d’activités sportives au quartier d’isolement, par exemple par l’équipement d’un vélo de salle, d’un tapis de gymnastique

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0118JUD003003015

Admin. suprême

18 janvier 2018

18 janvier 2018

    Les installations sportives ne fonctionnaient pas, de sorte que les exigences du code pénitentiaire relatives à l’existence de terrains de sport et de salles de gymnastique n’étaient pas

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1013JUD005917413

Admin. suprême

13 octobre 2020

13 octobre 2020

. – Sadique et inculte   », publié le 6 juillet 2009, qui révèle des informations sur l’entraîneur de l’équipe nationale de gymnastique B.K.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465947c024d1adffef757e

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

L'Administration des Douanes considère pour sa part que ces produits doivent être classes sous la position 9506 69 90 00 « articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, athlétisme, les

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1219DEC002233815

Admin. suprême

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Les matières enseignées à l’école primaire sont   : les langues, la lecture, les mathématiques, les sciences de la vie et de la terre ( Sach- und Heimatunterricht ), l’écriture, le dessin, la gymnastique

Source officielle

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