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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés, formation collégiale
CETAT:CETATEXT000042444917
16 octobre 2020
les mesures barrières et de distanciation physique à respecter en rappelant les constats précités, en recommandant que la reprise " éventuelle " des activités sportives individuelles intérieures (gymnastique
Cour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d61
30 octobre 2007
et manque d'aération notamment dans le jacuzzi, écoulements sur le groupe thermodynamique avec mauvais fonctionnement de l'ensemble, absence de reprise d'air dans le local douche, dans le local de gymnastique
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04739_20240215
15 février 2024
D peut pratiquer la gymnastique à domicile ou en salle avec des adaptations au handicap des membres inférieurs, mais que la course à pied, la marche prolongée et " la moto qui était une de ses activités
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0910JUD004130311
10 septembre 2020
include vasoactive, nootropic and chondroprotective therapy, underwater vertical skeletal extension, massage, physiotherapeutic manipulations, acupuncture, hydro ‑ physiotherapy and medical gymnastics
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0321JUD003874897
21 mars 2002
    Cependant, l’immeuble préempté avait été acquis par la ville de Paris le 13 juillet 1988 et les travaux de construction, qui comportaient notamment une chapelle et un gymnase, avaient été
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00042
16 janvier 2019
A titre d'exemple, sur le chantier du gymnase Gabriel B..., [...] , vous avez demandé à deux compagnons de déposer et reposer un équipement de 250 kgs situé à près de quatre mètres de haut en utilisant
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01155
15 juin 2016
déplacement réellement engagés par les salariés » ; 2°) un document établi par ses soins indiquant, pour chacun de ses trois secteurs habituels d'intervention, (secteurs Arènes n° 116, Mairie n° 121, Gymnase
1ère Chambre
DTA_1908302_20230117
17 janvier 2023
Le projet comporte, effectivement, la réalisation de deux établissements recevant du public (ERP) distincts, le pôle d'activités au sous-sol, abritant notamment un gymnase et la nouvelle salle de conférence
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01339_20240709
9 juillet 2024
portant sur la tribune de face, une tranche conditionnelle n° 2 portant sur la tribune d'honneur et une tranche conditionnelle n° 3 portant sur les flèches, les entrées, les arches, les vestiaires, le gymnase
1ère chambre
DTA_2406717_20250325
25 mars 2025
contesté que le service de ramassage des ordures ménagères n'a pas vocation à circuler dans la rue Claude Debussy, les ordures devant être déposées par les futurs habitants au point de collecte situé au Gymnase
2ème Chambre
DTA_2307170_20240703
3 juillet 2024
la façade approximativement Nord-Est du terrain du projet ne jouxte pas les immeubles de la Verrerie, mais est bordée, en partant de l'avenue de la Madrague de Montredon, par un terrain de sport, un gymnase
DTA_2307171_20240703
DTA_2300342_20230920
20 septembre 2023
quatrième alinéa de l'article UB-6 du PLU, le retrait prévu pour le bâtiment B excède celui des bâtiments voisins qui présentent le recul le plus important par rapport à la route du Stade, c'est-à-dire le gymnase
ECLI:CE:ECHR:1968:0627JUD000193663
27 juin 1968
dix groupes de transactions portant sur des objets très divers: savon de toilette, outils (fraises et baguettes de soudure), vêtements féminins (bas en nylon, jupes, blouses etc.), chaussures de gymnastique
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0219DEC005945000
19 février 2004
dont bénéficie la détention ordinaire ; - il convient de rendre possible l’organisation d’activités sportives au quartier d’isolement, par exemple par l’équipement d’un vélo de salle, d’un tapis de gymnastique
ECLI:CE:ECHR:2005:0127JUD005945000
27 janvier 2005
ECLI:CE:ECHR:2018:0118JUD003003015
18 janvier 2018
    Les installations sportives ne fonctionnaient pas, de sorte que les exigences du code pénitentiaire relatives à l’existence de terrains de sport et de salles de gymnastique n’étaient pas
ECLI:CE:ECHR:2020:1013JUD005917413
13 octobre 2020
. – Sadique et inculte   », publié le 6 juillet 2009, qui révèle des informations sur l’entraîneur de l’équipe nationale de gymnastique B.K.
63465947c024d1adffef757e
11 octobre 2022
L'Administration des Douanes considère pour sa part que ces produits doivent être classes sous la position 9506 69 90 00 « articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, athlétisme, les
ECLI:CE:ECHR:2017:1219DEC002233815
19 décembre 2017
Les matières enseignées à l’école primaire sont   : les langues, la lecture, les mathématiques, les sciences de la vie et de la terre ( Sach- und Heimatunterricht ), l’écriture, le dessin, la gymnastique
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