Y..., neurochirurgien, à l'encontre duquel les juges du fond ont retenu un manquement à son devoir d'information ; Attendu que pour condamner M.

grief à la Cour d'appel de l'avoir débouté de sa demande formée en tant que client contre une banque, en retenant, contrairement à la décision des premiers juges, que la Caisse Régionale n'avait pas manqué

Y..., alors, selon le moyen, que la cour d'appel n'a pas recherché si ce notaire n'avait pas manqué à son devoir de conseil en n'appelant pas l'attention de sa cliente sur les différences pouvant exister

rééducation qui constituait un moment clé du traitement de l'affection dont le malade était atteint et que, dès lors, en déclarant qu'il n'était pas précisé en quoi et pourquoi le chirurgien avait manqué

Becquerel avait déjà été gérante d'une autre SCI et n'était pas novice dans le secteur de l'immobilier, la cour d'appel a pu en déduire que Mme X... ne pouvait donc reprocher à la société Soderag d'avoir manqué

X... et à laquelle, en toute connaissance de cause, la société Arsanit avait cédé un bail, n'avait aucune activité concurentielle mais, au contraire, complémentaire et que le salarié n'avait pas manqué

entreprises et en assurant une présence quotidienne sur le chantier, la cour d'appel, qui a retenu que la société CEP avait formulé des réserves imprécises et insuffisantes pour éviter les désordres et avait manqué

produit et qu'en relevant que, selon les propres écritures de la société Bayer, celle-ci présentait ce produit, sans contre-indication, le Tribunal, qui a fait ainsi ressortir que la société Bayer avait manqué

qu'elle avait elle-même missionné, les juges d'appel (Agen, 29 février 2000) ont légalement justifié leur décision d'écarter le recours en responsabilité qu'elle avait formé contre ce dernier, pour manquement

entrepreneur, avait accordé son visa sans s'intéresser à la nécessité des travaux et à leur effective réalisation, la cour d'appel, qui a retenu que l'architecte, même investi de cette mission limitée, avait manqué

Cour de Cassation la non-conformité de la décision qu'il attaque aux règles de droit ; Attendu que le Crédit immobilier du Gard a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui a dit qu'il avait manqué

Briand-Durand, a, par ces seuls motifs, légalement justifié sa décision de ce chef ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société Sécurité-Protection n'avait pas manqué

immeuble acheté conjointement, afin de voir ordonner la licitation de ce bien ; que ces derniers se sont opposés à la demande en mettant, notamment, en jeu la responsabilité de la banque qui aurait manqué

particularité concernant le compte courant et qu'ils n'avaient pas demandé d'être garanti personnellement pour toutes les dettes qui avaient trait à l'activité sociale, en sorte que l'avocat n'avait pas manqué

B a réalisé les actes de greffe osseuse et de surélévation sinusienne en cause, en deuxième lieu, qu'il n'a pas commis de fautes, en dernier lieu, qu'il n'a pas manqué à son devoir d'information. 3.

la demande du mari, le divorce aux torts de Mme Y... sur la seule circonstance, antérieure à la reconciliation, que Mme Y... avait, entre le mois de mai et l'été 1984, quitté le domicile conjugal et manqué

Tout d'abord, il y a lieu de relever que l'appelant n'invoque contre le prêteur qu'un manquement à une obligation d'information et de conseil et non un manquement à un devoir de mise en garde.

de la société Iselection à son devoir de conseil, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si indépendamment du prétendu manquement de l'exposante à son devoir de conseil, le redressement infligé

l'avance consentie par la Société générale a été intégralement remboursée ; que la preuve n'est pas rapportée que le prêt n'était pas adapté à leurs capacités financières et que la Société générale a manqué

Y..., chirurgien dentiste, en vue de soins et de pose de prothèse, a reproché à ce praticien d'avoir manqué à ses obligations professionnelles en ne lui remettant pas de devis et en lui proposant une solution