Codes de loi français

Article Annexe 2

Ils pourront en effet redéployer les heures non réalisées auprès d'usagers (pour cause d'hospitalisation ou autres motifs d'absence par exemple) auprès d'autres usagers dont les besoins le justifient, au lieu de rembourser ces heures au conseil départemental

Article Annexe Ib (suite)

PERFORMANCE C3-1.4 Gérer les aléas de fonctionnement liés au personnel Planning horaire Pertinence de l'analyse du problème posé SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La gestion des absences L'identification des différentes catégories d'absences

Article Annexe III

E est utilisé lorsque les rejets sont déterminés par les meilleures hypothèses ou par des estimations d'experts qui ne sont pas fondées sur des références disponibles publiquement, ou bien en cas d'absence de méthodologies d'estimation des émissions reconnues

Article Annexe 2 bis

Ils pourront en effet redéployer les heures non réalisées auprès d'usagers (pour cause d'hospitalisation ou autres motifs d'absence par exemple) auprès d'autres usagers dont les besoins le justifient, au lieu de rembourser ces heures au conseil général

Article Annexe IV d

Composition de la commission d'interrogation La commission d'interrogation est composée des membres suivants : -un professionnel du secteur de la communication En cas d'absence du professionnel, la commission peut toutefois valablement se tenir

Article Annexe I (suite)

. - Les documents utilisés pour décompter les congés déjà pris et mettre en évidence les congés restant disponibles - La planification des congés - Les calculs statistiques courants relatifs aux jours d'absence en fonction des catégories de salariés,

Article Annexe I (suite)

. - Utiliser un appareil de vérification d'absence de tension (VAT).

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Description des heures de rattrapage en cas d'absence des stagiaires pour les sessions en présentiel ou les périodes de face-à-face pédagogiques pour les formations à distance.

Article Annexe I-b

Suppléer partiellement le responsable de production en cas d'absence de celui-ci La production est assurée.

Article L5219-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 11

En cas d'absence ou d'empêchement, il est remplacé par le vice-président. La commission peut faire appel, pour l'exercice de sa mission, à des experts.

Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

En cas d'absence ou d'empêchement définitif du président, la présidence de l'organe disciplinaire est assurée par le membre le plus âgé de l'organe disciplinaire. Article 6 Les débats devant les organes disciplinaires sont publics.

Article Annexe IIc

En cas d'absence de ce dernier, il est obligatoirement remplacé par un enseignant en charge des enseignements professionnels ou des enseignements généraux en lien avec la spécialité.

Article Annexe II-c

En cas d'absence de ce dernier, la commission pourra délibérer.

Article Annexe I

Tout autour, sauf sur justificatif d'absence de dangers ou mise en place d'un mur coupe-feu visé au paragraphe 2.1 ci-dessus pour la partie du périmètre de stockage concerné, un aménagement est conçu (déclinaison du sol, réseau d'évacuation...) de telle

LEGIARTI000047771813

décisions, attestation) 90 ans à compter de la date de naissance du militaire Versement au SHD 8.4 Absences 8.4.1 Absences et permissions RDC + 5 ans Elimination RDC + 5 ans Elimination 8.4.2 Autorisations spéciales d'absence

Article Annexe, art. 23

Les employeurs sont tenus d'accorder à leurs salariés membres du conseil d'administration de l'organisme, sur leur demande, des autorisations d'absence pour leur permettre d'assister aux sessions de formation organisées pour l'exercice de leurs fonctions

Article Annexe IIc (suite)

En cas d'absence de ce dernier, la commission pourra valablement statuer.

LEGIARTI000032258784

Article 13 En cas d'absences répétées sans motif valable, les membres du conseil d'administration autres que les membres de droit peuvent être déclarés démissionnaires d'office par celui-ci à la majorité des deux tiers des membres en exercice.

LEGIARTI000027729516

Les réunions du conseil d'administration sont présidées par le président ou, en cas d'absence de ce dernier, par un membre choisi par le conseil.

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

l'article 1728 du code civil (les locaux loués à usage privatif sont considérés comme le domicile du résident) ; -ses modalités et conditions de résiliation telles que définies à l'article 6 de la présente convention ; -les obligations réciproques en cas d'absence