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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
653a0723d0451e8318d0ed0f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller,
Source officielle19e chambre
5fca4734af6750a4d42a310c
25 novembre 2020
25 novembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Luc LEBLANC, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Conseiller
Source officielle19e chambre
6032285a9eb06e5f5a4aaf40
4 avril 2018
4 avril 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Luc LEBLANC, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller
Source officielle19e chambre
5fd9d9a2a47d5d1566330466
13 novembre 2019
13 novembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Luc LEBLANC, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Marie-Laure BOUBAS, Conseiller
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fda40328d3c0b86e9e49563
9 septembre 2019
9 septembre 2019
Madame [F] [I] née [W] [Adresse 1] [Localité 2] née le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 7] Représentés par Me Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistés de Me Vincent BOIZARD
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00361_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Par des mémoires enregistrés les 11 janvier et 26 février 2024, la société civile de construction vente (SCCV) Douvaine Chapuis, représentée par Me Bornard, conclut au rejet de la requête et à ce que soit
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03541_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
places de parking extérieur traitées en revêtement perméable sur 168 places ; la qualité architecturale du projet est éloquente dans un contexte où l'architecture viroise a été mise à mal par les bombardements
Source officielle19e chambre
65321ba49e4ea48318f5b1e5
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Suite à cela, voyant qu'il ne se passait rien, elle a décidé de s'adresser au CHSCT qui lui a conseillé d'aller vous voir.
Source officielle19e chambre
6025e9ceaf9475708ecabba8
10 février 2021
10 février 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président,, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Marie-Laure BOUBAS, Conseiller
Source officiellecr
6137269dcd58014677427085
4 septembre 2007
4 septembre 2007
contrat d'assurance vie pour un montant de 153 142,81 euros et ce, sur le conseil donné, par René A..., agent d'assurance AXA lequel déclare "qu'il connaissait Christiane X... rencontrée au club alpin des Alpes-Maritimes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10635
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Belfanti, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Courcol-Bouchard, premier avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0827JUD001755090
27 août 1992
27 août 1992
A l’appui de cette allégation, il produit diverses attestations qui figurent au dossier de la Cour. II. LE DROIT INTERNE PERTINENT A. La demande d’admission au statut de réfugié 17.
Source officielle15e chambre
642fb7cecece1704f5747af0
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller,
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC00574_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par quatre mémoires complémentaires, enregistrés les 29 septembre, 29 octobre, 12 novembre et 30 novembre 2021, le centre hospitalier régional de Metz-Thionville, représenté par Me Boizard, conclut :
Source officielleChambre sociale
67ef6aef66129746fdd69c4f
3 avril 2025
3 avril 2025
2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TROYES, section AGRICULTURE (n° F23/00187) Madame [M] [T], [D] [I] épouse [G] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Maxime BOULARD
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00712
9 juin 2022
9 juin 2022
[O], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de l'association Envie Limousin, et l'avis de Mme Wurtz, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 avril 2022 où étaient présents M.
Source officielleChambre 2-4
6347abea29ffd2adfff4f1ae
12 octobre 2022
12 octobre 2022
La Cour était composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Madame Myriam GINOUX, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fca8ca193bb697ef2c8dad3
10 septembre 2020
10 septembre 2020
Cour : Jugement du 27 Juin 2016 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 11/09577 APPELANTE Mme [K] [OL] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300578
20 juin 2019
20 juin 2019
Jariel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...] , de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme B..., de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110513
3 octobre 2019
3 octobre 2019
F..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme F..., divorcée V..., de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme Z... F... et de M.
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