cette condamnation ; Condamné in solidum Madame [V], la MAF, la SARL Jacques MAI et la SMABTP à verser à Madame [S] la somme de 2 502,04 euros TTC au titre de la reprise des travaux de la salle de billard

Madame [Y] [L] demeurant [Adresse 2] représentée par la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Elodie ZANOTTI de la SCP COURTAUD PICCERELLE ZANOTTI GUIGON-BIGAZZI

Chalon sur Saône - RG : 19-000585 APPELANT : Monsieur [U] [N] né le 02 Novembre 1947 à [Localité 5] (Algérie) domicilié : [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Sophie LITTNER-BIBARD

La-Teste-de-Buch a refusé de lui délivrer un permis de construire afin de procéder à la reconstruction à l’identique d’une cabane forestière sur les parcelles cadastrées CM 11 et 12 au lieu-dit Les Bidarts

les seuls faits consistant en l'installation non-conforme de boissons non alcoolisées mises en vente et l'absence de contrat de location ou de tout document attestant de la propriété de jeux de type billard

J, représenté par Me Bibard, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 février 2023 par lequel le secrétaire général

hospitalisation en vue de soins psychiatriques et d'une surveillance constante au regard de troubles du comportement avec déambulations nocturnes, fonctionnement social altéré, éléments interprétatifs avec bizarrerie

son beau-frère, et il pense que l'accélération du rythme des hospitalisations qui lui sont imposées peut avoir un lien avec le décès de sa grand-mère en 2008, ses parents ayant depuis une attitude " bizarre

On note des idées délirantes à bas bruit à thème de persécution ou dysmorphophobie, Le syndrome dissociatif est au premier plan avec bizzarerie, fuite des idées, discordance.

heures de soins que la patiente est angoissée, nie ou banalise fortement les troubles majeurs qui ont nécessité son transport aux urgences et son hospitalisation (agitation, délire de persécution, bizzarerie

Lors de son admission et au cours de la période d’observation, il présentait un trouble majeur du cours de la pensée, un contact et un comportement bizarres, une perplexité, une anxiété, des troubles attentionnels

La patiente présentait également un discours désorganisé (latence des réponses notamment), un ralentissement psychomoteur et une bizarrerie du contact.

suivants: patiente angoissée sur fond d’un probable envahissement hallucinatoire, en situation de rupture thérapeutique, discours pauvre et peu élaboré, fixité du regard, stéréotypies de langage, bizarreries

A l’entretien, elle se montre massivement angoissée, et présente d’importante bizarreries du comportement. Elle ne critique pas ses propos ni son comportement et se met gravement en danger.

immédiats auxquels son état ne lui permettait pas de consentir et qui généraient un risque grave d’atteinte à son intégrité ; il était fait état des éléments suivants : - désorganisation psychique, bizarreries

relève que l'état mental de l'intéressé nécessite toujours des soins assortis d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète, en raison de la persistance d’un contact bizarre

apeurée, d’un discours désorganisé, flou, et incompréhensible, d’une soliloquie avec une tonalité incompréhensible chez une patiente ramenée par les pompiers, trouvée couchée sur la voie publique avec bizarrerie

psychotique en rupture de traitement a été admis au centre hospitalier spécialisé de Charles Perrens en raison d’une décompensation aiguë de son trouble psychiatrique chronique se traduisant par des bizarreries