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1 508 résultats pour « Charnay »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

61609e50264c7ed035b03c62

Appel

25 juin 2014

25 juin 2014

cause de ces désordres provient de la semelle en béton, de l'absence d'éléments d'armature du béton lequel est d'ailleurs qualifié de qualité moyenne, de l'absence de raidissement des poteaux, de chaînage

Source officielle

Page 67 sur 76

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Annonces BODACC584 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL DU HAUT DE CHARNAY

SIREN 450721592Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

24/06/2026

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Dépôts des comptes

LC LAURENCE CHARNAY

SIREN 899971980Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

23/06/2026

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Dépôts des comptes

EURL CHARNAY EQUITATION

SIREN 512769761Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

18/06/2026

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Radiations

SCI DU BAS DE CHARNAY

SIREN 792106213Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

19/05/2026

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Créations

CHARNAY, Marie, Marguerite, Louise, Nadine

SIREN 993418532Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

17/05/2026

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CAA

3ème chambre

DCA_21TL24730_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

sous-œuvre de l'édifice comprenant des travaux de stabilisation du sol par injection de résine expansive au sein de tubes à manchette autoforés, des travaux de rigidification des superstructures par chaînage

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

lâcher le moindre éclat de rire" ; Page 21 lignes 1 à 10 : "Il enviait les autres - ceux qui perdaient leur temps pour des bricoles, des fadaises qui pourtant faisaient d'eux des êtres passionnels, charnels

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02307_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

coopérative anonyme de gestion de l'eau (SCAGE) de la Dive Bouleure Clain Amont a déposé le 29 juillet 2016 une demande d'autorisation unique pour la construction et l'exploitation sur les communes de Chaunay

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203362_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Par des mémoires enregistrés les 12 février et 11 avril 2025, le centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes, représenté par Me Chainay, de la SELARL Efficia, demande au tribunal : de joindre

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2024:54

CJUE

18 janvier 2024

18 janvier 2024

prejudiciálneho konania – Letecká doprava – Nariadenie (ES) č. 376/2014 – Monitorovanie udalostí ohrozujúcich bezpečnosť letectva – Článok 15 – Dôvernosť údajov o týchto udalostiach – Rozsah tejto dôvernosti – Charta

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69fd805bcdc6046d47047899

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

rouillée, n'a pas d'accès à la voie publique et qu'en limite ouest, dans le mur séparant son fonds de celui des époux [Q], il existe une ouverture avec un portail en fer forgé rouillé, posé au sol, sans charnière

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1212DEC000902515

Admin. suprême

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Charanas, a lawyer practising in Athens; the decision to give notice of the application to the Greek Government (“the Government”), represented by their Agent’s delegates, Mr   K.

Source officielle
CA

8ème chambre

5fd910e3b0fa09aaf23acc5b

Appel

23 juin 2020

23 juin 2020

La solution consistant à démolir le mur de la porte d'entrée, à piquer la dalle existante pour reconstruire un nouveau mur, à reprendre les chaînages verticaux et horizontaux, la façade, le doublage intérieur

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

697c4ad2cdc6046d47368e9e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Les travaux qui ont été réalisés sont critiquables dans la mesure où les efforts en pieds de ferme ne sont pas équilibrés et que la conception du mur de maçonnerie sans chaînage ne permet pas de justifier

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c104e9bf9fd47c90a134c8

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

La facture n° 617 prévoyait exactement les mêmes travaux pour le même montant. 3) POTEAU BETON : réalisation d'un poteau en béton armé avec chaînage 4HA de 10 et casse des agglos, coffrage et coulage

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c109d0bf9fd47c90a13e4c

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

L'assureur a instruit le dossier et proposé à ses assurés le 27 novembre 2015 de réaliser des travaux de rigidification de structure au moyen d'un chaînage en béton encastré à mi-hauteur des façades, ainsi

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

643e357083146e04f531eba6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

LEROY MERLIN FRANCE [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Bénédicte CHAIRAY, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69d7360ecdc6046d479a5e7c

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

s'étendant pour l'essentiel sous la propriété [M]-[J] et à l'angle sud-est de la parcelle [K] (page 23 expertise) ; - des sondages géotechniques afin de rendre compte de façon quantitative de la nature du chaînage

Source officielle
CA

3e chambre civile

697371c9cdc6046d476ab4d8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

actuel, utile au époux [U], a été édifié avec leur participation comme il ressort de la facture d'achat de matériel établie à leur nom et produite aux débats, mais sans la présence de raidisseurs ni de chaînage

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

67804dd79c3ba90f51dc99d4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

d’une fenêtre ; un carreau de sol fissuré devant la porte d’entrée ; un écart entre la façade du garage et le mur de clôture ; – sur la façade latérale Ouest : une fissure horizontale au droit du chaînage

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864bdf4cf476b3ae0258599

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Or cet avis ne convainc pas dans la mesure où il écrit ensuite que « la non-conformité à destination est évidente » car les matériaux utilisés ainsi que l'absence de finition au niveau du chaînage haut

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2577c1ccb0008628bf9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

repères existants, - demande d'alignement, - levée de terrain, - étude, délimitation, - matérialisation de la limite (borne, clou ou marque de peinture), - repérage des limites bornées (lever, chaînage

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a6d34747251e2b242340a9

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

importante de la maçonnerie sous le liner, qui a été déposé depuis la vente en 2018 et a rendu la fissuration visible, dont l’expert judiciaire attribue l’origine au cisaillement des armatures du chaînage

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6a18a931cdc6046d47499689

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

BMB AVOCAT, actuellement dénommée SELARL [R] [X] AVOCAT, prise en la personne de son représentant légal, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 523 458 396, dont le siège social est sis 75 rue Chaponnay

Source officielle