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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2500496_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Il soutient que le titulaire du lot n°15 « Froid, Mécanique, Cuisson, Climatisation » est la société FM2C.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2525688_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

A... justifie avoir travaillé, au demeurant sans autorisation, depuis le 1er mai 2022 en qualité de « commis de cuisine », sous contrat à durée indéterminée, pour un salaire supérieur au salaire minimum

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2302322_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300265_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
TJ

JCP

668d7c6b53e3bdd07785bec7

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[B] sollicite la somme de 950 euros pour la fixation du plan de travail, le ponçage et l'application de deux couches de traitement incolore et la fixation de portes des meubles de cuisine.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2535693_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

indiqué qu’il est commis de cuisine de niveau I et de l’échelon 1.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2122759_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

644b6371c51457d0f882dc07

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[P] a été auditionné avec l'assistance de Mme [S] [T], cuisinière en restauration, qui a prêté serment par écrit le 6 avril 2017, lequel a été consigné au procès-verbal.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2525106_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

A... soutient travailler comme cuisinier. Toutefois, il ressort des pièces du dossier qu’à la date à laquelle il a déposé son dossier à la préfecture, il était employé comme commis de cuisine.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6451fac248616ed0f8cd4eac

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Afin d'établir le défaut imputé à la table de cuisson litigieuse, les époux [W] produisent un rapport d'expertise amiable diligenté à la demande de leur assureur.

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

6a0e0111cdc6046d4759c5d8

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

au sous-sol, était nécessairement qu'aucune cuisine ne devait être maintenue dans le sous-sol.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01125

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

N... a été engagé à compter du 23 juin 2003 par la société Au cep de vigne (la société) en qualité de chef cuisinier ; que la société a été placée en liquidation judiciaire par jugement de la chambre commerciale

Source officielle
CC

civ3

61372429cd5801467741317e

Cassation

31 mars 2004

31 mars 2004

démonter à la suite d'une ordonnance de référé rendue le 27 septembre 2000 ; que l' assemblée générale du 18 janvier 2000 ayant voté une décision refusant l'installation d'un commerce alimentaire avec cuisson

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01164

Cassation

20 novembre 2024

20 novembre 2024

[J] a été engagé en qualité de cuisinier le 3 septembre 2002 par la société Ago. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00084

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

1], prise en la personne de Mme [R] [B], en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Manoir Custines, 4°/ à l'association UNEDIC, délégation AGS-CGEA Ile-de-France Ouest, dont le siège est

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00541

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

[H] [B], domicilié [Adresse 2], [Localité 7], 2°/ au syndicat CGT des Forges de Custines, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00540

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

[H] [J], domicilié [Adresse 2], 2°/ au syndicat CGT des Forges de Custines, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est [Adresse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00539

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

1], prise en la personne de Mme [C] [S], en qualité de liquidateur judicaire de la société Manoir Custines, 4°/ à l'UNEDIC, délégation AGS-CGEA Ile-de-France Ouest, dont le siège est [Adresse 2],

Source officielle
CC

civ3

613724bccd58014677417ecd

Cassation

13 septembre 2006

13 septembre 2006

décision de l'assemblée, de ceux qui ont pris part au vote et de ceux qui se sont abstenus ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 septembre 2004), qu'à la suite de l'effondrement du plancher de la cuisine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02185

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

A... a été embauchée par la ville de Mâcon en tant qu'adjointe au gestionnaire de la cuisine centrale, M. Y... T..., le 1er septembre 2012.

Source officielle

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Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

02/08/2026

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G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

22/07/2026

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LAISSEZ-VOUS CUISINER

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Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

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Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — restaurant

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