Gabriel, - Y... Christine, épouse X..., - Z...

Justice à PARIS, le douze novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur le pourvoi formé

-40.474 formé par Mme Y...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Maîtres Agnès LEBATTEUX, Gabriel NEU-JANICKI ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 22/00430 N° Portalis 352J-W-B7G-CVY7J

COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE AUDIENCE DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/00052 - N° Portalis DBWA-V-B7I-CO6A MINUTE N° 24/46 [R] [T] C/ [Z] [O] [X], [F] [L] [X] ORDONNANCE

Gabriel XR..., demeurant 2, place Marsonnat à Charbonnières-Les-Bains (Rhône), 35 ) de M. Jean-Claude XT..., demeurant ... (5e) (Rhône), 36 ) de M.

la cour : L'affaire a été débattue en audience publique du 04 Février 2013, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Gabrielle

2019, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE

WOGTSWEG Monsieur Jean-Claude Roger B... ... 92600 ASNIERES SUR SEINE Madame Irma Marie Elisabeth X... épouse LL... ... 97200 FORT-DE-FRANCE Monsieur Gabriel Félicien X... ... 78500

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudine Y..., épouse A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z... née Gabrielle Y..., demeurant lotissement Sylviane, Chanonat,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Union des assurances de Paris (UAP), société anonyme, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gabrièle X..., demeurant ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la SCI Le Solarium dont le siège est sis à Toulon (Var), ...

judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Daouia BOUTLELIS, Greffier DEMANDERESSE S.C.P.I.SELECTINVEST 1 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Isabelle GABRIEL

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [F] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul-Gabriel CHAUMANET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé

Ce magistrat a rendu compte au tribunal composé de : Gabrielle LAURENT, Première Vice-Présidente adjointe Aurélie GRÈZES, Vice-Présidente Anne MAUBOUSSIN, Vice-Présidente qui en ont délibéré.