voie la plus à gauche, à une vitesse de 90 km/h, lorsque la Jaguar, à une distance de 150 mètres de lui, a fait demi-tour et lui a ainsi coupé la route ; qu'à la suite de son freinage, sa voiture a glissé

de caisse qu'elle a jeté dans la corbeille à papiers située sur sa droite puis, discrètement, en observant autour d'elle, s'est saisie de la somme d'argent placée sur le dessus de la caisse et l'a glissée

[Z] [X] n'avait pas seulement posé sa main sur sa cuisse droite, mais l'avait ensuite glissée sur l'entrejambe jusqu'à la poser sur son sexe à travers les vêtements en remuant les doigts pour exercer une

. # Azienda di Stato per gli interventi sul mercato agricolo (AIMA) gegen Rocco Michele Greco. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Corte suprema di Cassazione - Italien. # Rechtssache 36-77.

#Azienda di Stato per gli interventi sul Mercato agricolo (AIMA) mod Rocco Michele Greco.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Corte suprema di Cassazione - Italien.#Sag 36-77.

société lui a indiqué que sa demande de départ volontaire était refusée au motif qu'il n'appartenait pas à une catégorie impactée et que son départ n'a ou n'aurait pu permettre le reclassement par glissement

partiellement dans des fuites d'eau des réseaux enterrés, c'est sans dénaturation qu'elle a écarté la clause d'exclusion de la police d'assurance concernant "les tremblements de terre, éruptions de volcans, glissements

de la société Wilmotte et associés, * C L infra (Bet et Vrd), * Apave infrastructure et construction France en qualité de contrôleur technique, * Socotec construction (coordonnateur Sps), * GLI

#Parità di trattamento fra gli uomini e le donne - permesso di maternità.#Causa 184/83.

A la suite de phénomènes pluvieux importants du début du mois de janvier 2014 (double de la normale), un glissement de terrain s'est à nouveau produit en causant des dégâts à l'immeuble ; le sol a cédé

Ces mêmes sociétés ont, à l'occasion du glissement de terrain survenu le 1er mai 2008, engagé leur responsabilité contractuelle à l'égard de la SCI Shéridans.

apos;une part, que les différents éléments de preuve démontrent l'obligation du syndicat et de la SCI de débroussailler le talus et de le consolider au regard du risque d'incendie et de glissement

" G* " qui correspond à un aléa limité de glissement. 17.

#Carmine Antonio Russo tegen Azienda di Stato per gli Interventi sul Mercato Agricolo (AIMA).#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Pretura di Bovino - Italië.#Zaak 60-75.

En cours de mission, alors que le géologue réalisait des sondages pour étudier le renforcement du mur de soutènement, un glissement de terrain s'est amorcé le 5 février 2009.

Par un jugement n° 1702403 du 29 octobre 2020, le tribunal administratif de Toulouse a notamment : - en ce qui concerne les glissements de terrain affectant les zones 4 bis, 5, 9, 11, 12, 13, 17 et 18

. # Carmine Antonio Russo mod Azienda di Stato per gli Interventi sul Mercato Agricolo (AIMA). # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Pretura di Bovino - Italien. # Sag 60-75.

. # Mignini SpA contra Azienda di Stato per gli interventi sul mercato agricolo (AIMA). # Pedido de decisão prejudicial: Pretore di Perugia - Itália. # Regime de ajuda à produção de Soja. # Processo C-

#Mignini SpA contra Azienda di Stato per gli interventi sul mercato agricolo (AIMA).#Petición de decisión prejudicial: Pretore di Perugia - Italia.#Régimen de ayudas a la producción de soja.

D'INTERPRETATION EN CAS D'AMBIGUITE OU D'EQUIVOQUE DE CETTE DECISION, S'ILS PEUVENT EGALEMENT RECTIFIER AU MOYEN DES ELEMENTS FOURNIS PAR LA DECISION ELLE-MEME LES ERREURS MATERIELLES QUI S'Y SERAIENT GLISSEES