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2 019 résultats pour « Hélène Bernard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

60366f11ee908e0ffeaa5b01

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

personne, assistée de Me Marie-sophie VINCENT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1858 INTIMEE SA AXA INVESTMENT MANAGERS PARIS [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel BENARD

Source officielle
CA

1ère Chambre

651d02c1fe8d588318c1ad5f

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL CABINET ALCALEX, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Bernard BOULLOUD, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fd912d1cfd3eead3966a752

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

de grande instance de Boulogne sur Mer APPELANTE Madame [F] [A] épouse [J] [L] née le [Date naissance 9] 1957 à [Localité 23] demeurant [Adresse 7] [Localité 17] représentée par Me Bernard

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68e56b7b0e2901d10fa475d8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

07 Octobre 2025 3ème Chambre civile N° RG 21/00984 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NLIF Grosse délivrée à Me Olivier FLEJOU , la SCP SCP D’AVOCATS BERLINER-DUTERTRE , Me Bernard

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64364c7929c3df04f589a3a4

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

personne de son représentant légal en exercice, domiciliée [Adresse 8] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Bernard-claude

Source officielle
CA

3ème Chambre

6438f2d0a942a604f5e93605

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

2022, enregistrée sous le n° 20/000411 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE - TI ARRÊT DU 13 AVRIL 2023 APPELANTES : Madame [U] [E] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Bernard

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6711fabc7603bf88a188472d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

de Lille APPELANTE La SCA Foncière d'habitat et Humanisme prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 12] [Localité 14] représentée par Me Marie-Hélène

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

6639c3cc9413110008238685

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[H] [N] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Hélène POPU, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65a0eb365bbe450008b2cdea

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

siège ayant son siège social[Adresse 2] SARL Fijeco prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social[Adresse 1] représentés par Me Bernard

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61629f7f35a5d4e0c2ddca73

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

[Adresse 21] [Localité 26] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/11002792 du 22/03/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) représentés par Me Bernard

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162fde83ebbdffcbea6a9fb

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Fabrice NICOLETTI (avocat au barreau de BOURG EN BRESSE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61631f518007cf6451ddcd81

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

[F] [H], D.R.H., assisté par Me Sébastien ARDILLIER (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, conseiller, faisant fonction de président,

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61632f5014ec5f96a7da0931

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

INTIME : Monsieur [T] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Comparant et assisté par Me Jean FOLCO (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6163f88e52184c47dc90bb04

Appel

16 novembre 2009

16 novembre 2009

instance de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 27 janvier 2005, enregistrée sous le n° 01/718 APPELANTES : AXA ASSURANCES COLLECTIVES [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b904

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

CATERPILLAR FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 40-48, Avenue Léon Blum BP 55 38041 GRENOBLE CEDEX 9 Représentée par Me Bernard

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0427JUD001430904

Admin. suprême

27 avril 2006

27 avril 2006

    A l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 14309/04) dirigée contre la République hellénique par un ressortissant albanais, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Laurent Xc/Monsieur Pascal Y

6253cd0cbd3db21cbdd9221b

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant et assisté de Maître PIGEANNE de la SELARL MARIE-HÉLÈNE LAPALUS-DIGNAC, avocat plaidant, au barreau de BORDEAUX,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0401JUD002648707

Admin. suprême

1 avril 2010

1 avril 2010

    A l'origine de l'affaire se trouve une requête (n o 26487/07) dirigée contre la République hellénique et dont un ressortissant chypriote, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6962239bcdc6046d47d43c98

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

tribunal judiciaire de Lille APPELANTE La SA [Adresse 7] agissant poursuites et diligences de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bernard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d313ef607c90ab66cc

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

23 mai 2019, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 440 672 509, Ayant son étude [Adresse 1] [Localité 8] SELARL FIDES, prise en la personne de Maître Bernard

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BERNARD, Léa, Hélène, Maryse, CHEVALLIER

SIREN 108785932Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

26/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL du Dr Hélène BERNARD

SIREN 801926437Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

05/07/2026

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Radiations

BERNARD, Hélène, Marie, Colette, FERY

SIREN 921971248Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

25/06/2026

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Créations

BRARD, Paul-Marie Bernard Hélène Thérèse

SIREN 102230927Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

22/03/2026

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Immatriculations

BERNARDEAU, Hélène, Carole, Isabelle, LAMY

SIREN 842120404Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

19/03/2026

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