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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2416765_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Marchand, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2417724_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Marchand, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2302749_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300422_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Cette dernière société exerce une activité de marchande de biens. M. C... a obtenu dans cette opération 10 000 parts, d’une valeur de 68,04 euros, générant une plus-value de 381 290 euros.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25LY01788_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

A..., née le 24 février 1974, a fait une chute le 8 août 2022 vers 10 heures 30 en marchant sur un trottoir près de la mairie de sa commune de résidence à Marcigny.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2216083_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Aucune confirmation n'a été produite par la SAS Marciano dans le délai imparti par cette mise en demeure. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2126979_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

stationnement et des cotisations de taxe additionnelle sur les surfaces de stationnement auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2018 pour le parc de stationnement situé au 24 avenue de Saint-Mandé

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303500_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ses immeubles sont bâtis sur le pont des marchands qui permet le passage du canal de la robine.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2503412_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Marchand président, Mme Ghazi Fakhr, première conseillère, Mme Abdat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025. La rapporteure, Signé G.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2514190_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2514228_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2601952_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2602819_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2517299_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518461_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 5 novembre 2025, la commune de Rezé, représentée par sa maire en exercice et par Me Marchand, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 1 500 euros

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2518928_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2518929_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2521747_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2522588_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2301365_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Arnaud Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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