Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4d0
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PLANCHON, Président Madame PRUDHOMME, Conseiller Madame AUBLIN-MICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932cd
23 mai 2016
23 mai 2016
Michel Y...(Délégué syndical ouvrier), substitué par Mme Lucie Z...(Délégué syndical ouvrier).
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933db
30 juin 2016
30 juin 2016
en personne assistée de Maître Malika RIZED (Toque 44), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMES : Monsieur Thierry Z... ... 97119 VIEUX HABITANTS Comparant en personne Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93968
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Jugement du Conseil de Prud'hommes de BASSE-TERRE du 15 décembre 2015- Section Encadrement APPELANTE SCOP LES PRODUCTEURS DE LA GUADELOUPE Desmarais 97100 BASSE TERRE Représentée par Maître Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a87
23 septembre 2013
23 septembre 2013
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Marie-Josée Bolnet
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101009_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Péan, - les conclusions de Mme Laury Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonnel, représentant la commune
Source officielle1ère chambre
DTA_2100873_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
société CJJ, la SARL Leluan MAP, la société performance Habitat, la SARL Piard, la SARL Sitolle, la société Transports Cousin, A, la société AMC-Folliot, la SAS Beuve Matériaux, la société Bouce Jean-Michel
Source officielle1ère Chambre
650d300a71dfcd8318200c31
5 septembre 2023
5 septembre 2023
de la SCP BONNOT - EUVRARD, avocat au barreau de MONTBELIARD OFFICE DE L'ASSURANCE INVALIDITE DES CANTONS DE NEUCHATEL ET AUTRES Sis [Adresse 4]) Représentée par Me Christelle BONNOT de la SCP
Source officiellecr
Jean-François C... a porté plaintec/Thierry Z
613725c4cd580146774205f1
6 octobre 1998
6 octobre 1998
. ; "aux motifs que, les liens entre Thierry Z... et les co-mis en examen sont bien établis ; qu'il est le concubin de la soeur de Michel X... avec lequel il entretenait de bonnes relations, tout en
Source officiellecr
61372671cd580146774259ef
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Gisèle, épouse Y..., expose, par référence à l'avis de son expert, que Michel Y... pouvait envisager de reprendre à son compte et jusqu'à ses 65 ans l'exploitation agricole, et ce sans nuire à ses retraites
Source officiellecr
61372676cd58014677425c01
23 mai 1996
23 mai 1996
Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 1995, qui a condamné Claude Z..., à 5 mois d'emprisonnement avec sursis pour dénonciation calomnieuse,
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05447_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
complémentaire relatif à la surélévation du bloc 5, incluant l'indemnisation de son préjudice lié aux difficultés d'exécution du marché ; - à titre subsidiaire, de condamner in solidum les sociétés Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bde9
6 mai 2008
6 mai 2008
ARRET DU 06 / 05 / 08 Dossier : 06 / 03434 Nature affaire : Demande en garantie des vices cachés ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Affaire : Michel
Source officiellesoc
61372221cd580146773fa7cb
8 février 1994
8 février 1994
Michelle, demeurant ...
Source officielle1re chambre 2e section
5fdd5f1fc1a24707f2eafe2b
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Représenté par Me Dan Z..., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 Assisté de Me Michael B... - SICAKYUZ, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0611 Madame Elisabeth
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
S.A.R.L. BABORDc/Société SPRE
67061e33fde28ee4207110e1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
BABORD agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentés par Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD,
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd40
8 octobre 2012
8 octobre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909c4
9 septembre 2013
9 septembre 2013
Bernard Rousseau, président de chambre, et Madame Marie-Josée Bolnet, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-68221-68689
8 février 2000
8 février 2000
In the first case, which concerns Michael Cooke , a British national born in 1935 and in prison in Garsten, Austria, the Court held unanimously that there had been a violation of Article 6 § 1 taken
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909c0
9 septembre 2013
9 septembre 2013
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Marie-Josée Bolnet
Source officiellePage 67 sur 81