Son traitement associe de la kinésithérapie, des antalgiques de palier 2 et des patchs anti-inflammatoires. Au niveau de l'examen, l'indice de masse corporelle est normal à 19.

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 21 JUIN 2011 (no 220, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 21470 Décision déférée à la Cour : ordonnance du 29 septembre

RG 20/00147 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFMNX SA GENERALI IARD C/ SARL CARROSSERIE RD Copie exécutoire délivrée le : 24/04/25 à : Me Charles TOLLINCHI Me Nathalie

Ils soutiennent que : - ils justifient d'un intérêt à intervenir ; - les moyens de la société CEPE Champs Paille ne sont pas fondés ; - la société CEPE Champs Paille aurait dû solliciter une dérogation

liquidateur judiciaire de la SARL DG HELP, représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Monsieur LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL S.E.L.A.R.L

PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 05 Juillet 2022 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : Ordonnance du Président du TJ d'[Localité 11] en date du 25 Novembre 2024, N°24/00430 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nathalie

Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais

Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Charles TELLIER. Greffier lors des débats et lors de la mise à disposition : M.

DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 3], pris en la personne de la SELARL BLERIOT ET ASSOCIES, administrateur judiciaire [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Nathalie

domicilié au siège social sis [Adresse 4] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Pierre-Yves ROSSIGNOL, avocat au barreau de PARIS

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 5 N° RG 25/20236 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMM5Q Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 04

Jean-Marie XR..., demeurant ..., 39°/ de Mlle Nathalie XT..., demeurant 98708 Tiarei, 40°/ de M. Patrick XS..., demeurant 1129 Stafford Drive, Cupertino-Ca 95014 (USA), 41°/ de M.

Localité 3] représenté par Me Anne-christine SPACH, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Janvier 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie

, avocat au barreau de Paris, toque : C2477 Assistée de Me Lionel Koehler-Magne, substitué par Me Christine Bougis, tous deux de la SELAS Koehler-Magne Serres, avocats au barreau de Paris, toque : C2284

PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 05 Juillet 2022 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 05 Juillet 2022 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 06 Septembre 2022 par mise à disposition de l'arrêt au greffe

5] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle SIMON, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Avril 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie

PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry GAUTHIER, Conseiller Assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier.