Financière d'Aquitaine, représentée par Me Baltazar, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 janvier 2022 par lequel le maire de Bruges lui a délivré un certificat d'urbanisme opérationnel négatif

Pour autant, la société : * Ne justifie pas d'une trésorerie garantissant le financement de la période d'observation dans la mesure où le solde du compte bancaire est négatif au 21 avril 2026 * N'a pas

G..., né le [...] à Nanterre, qui était placé en garde à vue, après un dépistage d'alcoolémie négatif ; qu'il avait en sa possession les clefs d'appartement, le téléphone portable, et les deux cartes bancaires

Concernant les chiffres réalisés d'octobre 2025 à mars 2026, le chiffre d'affaires s'établit à 186 K€ pour un EBE négatif de 997 €.

jugé qu’elles ont commis une faute dans l’exécution de l’ordre de rachat du contrat d’assurance-vie, - qu’il soit dit et jugé que ce retard a causé un préjudice financier résultant de l’évolution négative

Haute-Corse - Dire si l'état de santé de Monsieur [S] [W], consécutivement à son accident de travail du 06 juin 2020, était guéri ou consolidé, avec ou sans séquelles, à la date du 03 mai 2024 et dans la négative

société CASTRES EQUIPEMENT indique avoir réalisé des tests de résistance sous pression n'ayant révélé aucune fuite, ainsi qu'un test de présence d'eau dans la cuve de SP95-E10, lequel se serait avéré négatif

Elle fait valoir que les éléments tirés des pièces produites par la défenderesse ne sont pas ceux annoncés dans ses écritures, puisque le résultat courant de 2024 avant impôt est négatif, que son niveau

excessives, la société Autochange [V] ne disposant pas de la trésorerie nécessaire pour s'acquitter du montant des condamnations, et ce, alors que l'exercice 2023 s'est clos sur un résultat net comptable négatif

à Mme [A], comme à l'ensemble de son personnel de lui remettre au plus vite, pour pouvoir continuer à la faire travailler à compter du 15/09/2021 : - Soit un pass vaccinal complet, - Soit un test négatif

X..., conseil juridique et fiscal à Paris, mandataire de la société, a déposé une réclamation contre le redressement auquel avait procédé l'Administration et que la réponse négative à cette réclamation

Les capitaux propres de la société Nerim Group sont alors devenus négatifs. 7.

Y... fût d'ores et déjà venue à expiration ; que néanmoins, se prévalant de son droit de propriété sur le négatif du film "Les Coeurs verts", la société Marceau concordia s'est toujours opposée à ce que

X..., un certificat d'urbanisme négatif ainsi que la décision du 16 septembre 1987 par laquelle le maire de ladite commune a opposé un refus à la demande, faite par M.

] [J] née le [Date naissance 3] 1939 à [Localité 6] (15) de nationalité française demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assistée de Maître Ridha NEFFATI

X... avait répondu par la négative ; que la question n° 4 était libellée de la façon suivante : « Suivez-vous un traitement médical ?

Z... de procéder sans son accord préalable à un quelconque acte de restauration du négatif ou d'exploitation, en tout cas, de condamner M.

; - l'absence de neutralisation des heures négatives lèse l'agent et bénéficie à l'administration ; - les heures de service qu'elle devra assurer pour résorber ces heures négatives auront un impact