Codes de loi français

Article Annexe III

"M" doit également être utilisé lorsque les rejets annuels sont déterminés sur la base des résultats de mesures à court terme et ponctuelles ou lorsque les rejets d'un établissement sont déduits à partir de résultats de surveillance directs pour des processus

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Feu à éclat : feu dont la durée de lumière est nettement plus courte que la durée d’obscurité. Feu isophase : feu dont la durée de lumière est égale à la durée d’obscurité.

LEGIARTI000041463922

Article 30 Toutes dispositions devront être prises par le concessionnaire pour que le lit du cours d'eau court-circuité soit conservé dans un état permettant l'écoulement normal des crues.

Article Annexe I

Cependant, dans les parties de l'installation où des atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériels électriques de bonne

LEGIARTI000050799915

. §2 – Modulation du taux de contribution à l’assurance chômage Afin d’inciter les entreprises à allonger la durée des contrats de travail et éviter un recours excessif aux contrats courts, un dispositif de modulation des contributions patronales d’assurance

LEGIARTI000024751081

Cette garantie ne peut être attribuée qu'en application d'une disposition législative que ce soit pour les engagements à long, moyen ou court terme, ou pour le service des intérêts et du remboursement des engagements particuliers.

Article Annexe

Cependant, dans les parties de l'installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne

LEGIARTI000024751009

Cette garantie ne peut être attribuée qu'en application d'une disposition législative que ce soit pour les engagements à long, moyen ou court terme, ou pour le service des intérêts et du remboursement des engagements particuliers.

Article Annexe 1

La période d'échauffement de l'installation est la plus courte possible (maximum 10 minutes) jusqu'à obtention des températures de fonctionnement souhaitées, 120, 200, 300, 400 °C.

Article 2

Elle est par ailleurs conçue et réalisée de telle manière que son étanchéité est assurée : - sans nécessiter à court terme d'évacuation de la puissance résiduelle hors de l'enceinte, y compris après un accident avec fusion du coeur ; - en cas de déflagration

Article Annexe IIc

. - Deuxième partie : histoire - géographie - éducation civique (1 heure 30) L'épreuve consiste en un questionnaire à réponse courte (cinq à dix lignes) ou à choix multiples qui porte sur des sujets d'étude et sur des situations définis dans le programme

LEGIARTI000032916791

Chéry, Clémont, Concressault (1), Dun-sur-Auron (1), Ennordres (1), Feux (1), Graçay (1), Massay, Mehun-sur-Yèvre, Méreau, Méry-ès-Bois (1), Nançay (1), Neuvy-sur-Barangeon (1), Oizon (1), Plaimpied-Givaudins (2), Saint-Doulchard, Saint-Hilaire-de-Court

Article Annexe 1

l'exception de ceux dont le fondement est listé dans l'arrêté du ministre en charge de l'immigration prévu à l'article R. 431-2 du CESEDA Livres II et IV du CESEDA Visa de long séjour Articles L. 211-1, L. 211-2, L. 211-2-1 et L. 611-6 Visa de court

LEGIARTI000024997206

En cas de besoin supplémentaire ponctuel de production d'eau chaude (cas de fort tirage sur une période courte), l'appoint de chauffage de l'eau est réalisé par un élément chauffant électrique direct, intégré au ballon de stockage de COMBINEO. 2.

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Ce délai court, en cas de perte totale, à compter du jour où la marchandise aurait dû être livrée ou offerte et, dans tous les autres cas, à compter du jour où la marchandise a été remise ou offerte au destinataire.

Article Annexe I b

•Modification locale d'une pièce au sein d'un modèle numérique 3D : (L'arbre d'assemblage informatique générant un modèle 3D, sera composé de pièces simples à arbre court.) • Editions de représentations issues du modèle numérique d'une pièce ou d'assemblage

Article Annexe Ib (suite)

Slogan Phrase, souvent assez courte, qui a comme but d'être retenue facilement par celui qui l'entend et parfois d'associer un produit (objet du slogan) à des images positives qui inciteront le consommateur à acheter le produit.

Article Annexe IV d

Il s'agit de vérifier la capacité du candidat à présenter un court propos organisé et prendre part à un dialogue à contenu professionnel dans la langue choisie.

Article Annexe

Les résultats et leur analyse font l'objet d'une information commentée régulièrement auprès du personnel concerné, dans un délai d'autant plus court qu'une déviation importante a été observée.

Article Annexe 1

L'entreprise et la comptabilité de gestion Elle permet aux dirigeants de faire des choix qui engagent l'entreprise à court et à long terme.