qu'il y avait en réalité 3 enseignants pour 25 dériveurs (ceux du lycée Jules Ferry et ceux de l'école Saint-Gabriel), puisqu'il est établi que les deux moniteurs de la base nautique qui étaient en train

Nans Y... étaient parfaitement au courant de la provenance des sommes qui leur étaient versées, lesquelles servaient, notamment, à payer le loyer de leur logement commun et à assurer un complément de train

législation sur l'hygiène et la sécurité au travail, et, en répression l'a condamné à la peine de six mois d'emprisonnement avec sursis, outre 4 000 euros d'amende ; "aux motifs que, "Mickaël Y... était en train

Kamel X... de " l'éclater ", ce qui se vérifiera par la commission des faits, la victime ayant été frappée par derrière par Mohcine Y..., de manière tout à fait gratuite, alors même qu'elle était en train

l'enfant pour, selon lui, vérifier s'il restait un bébé ; qu'il reconnaissait avoir frotté son sexe contre celui de la jeune victime et avait éjaculé à chaque fois ; qu'Anaïs l'avait également surpris en train

et la régularité des retraits en espèces effectués pendant cette même période aux guichets d'agences bancaires situées en France caractérisent des retraits destinés à couvrir les dépenses espèces du train

sur le côté droit du visage et trois autres sur l'oreille gauche, avec le plat de la main ; qu'il précisait que sous la violence des coups, il avait perdu l'équilibre, était tombé au sol, avait été traîné

travail personnel n'excédant pas huit jours, dont Faustin Y... est déclaré coupable ; "aux motifs qu' "il résulte de l'enquête de police que : le 3 avril 2004, les policiers ont remarqué un individu en train

de l'avion ; qu'il avait, par son insistance, déclenché une rixe et une riposte de la part de la gendarmerie ; que sa présence sur la piste était attestée par des photographies qui le montraient en train

autorisation du détenteur du droit de chasse, est établie ; qu'en dernier lieu, les prévenus ne rapportent pas la preuve qu'au moment où ils ont pénétré sur la commune de la Balme-de-Sillingy ils étaient en train

était demeuré dans le véhicule, avait entendu des éclats de voix entre Jean-Luc X... et l'homme (Bernard Y...) qui s'était ensuite affalé sur la route, dans un mouvement de fuite ; lui-même avait alors traîné

pour séparer l'enceinte de la piscine du reste de l'établissement pendant les heures d'ouverture ; qu'au demeurant, Edouard X... avait déjà été surpris par ses parents, quelques jours auparavant, en train

circule sur le CD 540 en direction de la Begude de Mazenc et met son clignotant pour tourner à gauche au niveau de l'intersection du CD 127a en direction de Saint-Gervais ; qu'Antonio X... qui était en train

constaté que les échanges téléphoniques du 7 octobre 1994 se rapportaient à l'opération "en cours de réalisation", ce qui excluait que Stéphane Z... pût être dans le même temps sur les quais du Havre en train

d'instruction Olivier Leurent, le 7 février 1996, Patrick X... avait exposé que ; ""- c'est à tort que la société Bail-Matériel avait refusé d'agréer Mme Y... comme repreneur du leasing en faisant traîner

licite, établissent la volonté manifeste et délibérée de se soustraire à l'établissement de l'impôt en déposant des déclarations ne correspondant en rien à la consistance du patrimoine et aux éléments de train

a inversé la charge de la preuve en violation de l'article 1315 du Code civil ; alors, encore, que la société Polydata faisait valoir qu'après le plan Centurion d'octobre 1990 est intervenu un autre train

que, d'autre part, en déclarant le prévenu coupable des faits qui lui sont reprochés, en raison de ses ressources, sans constater l'origine frauduleuse des fonds qu'il possède et sans relever que son train