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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
69f1a0efcdc6046d47ee6b56
28 avril 2026
rechute après son entrée au collège : agitation, troubles anxieux, insomnie, bégaiement, troubles de l'attention, entraînant des difficultés d'apprentissage pour aboutir à une phobie scolaire et un absentéisme
Chambre sociale
69eafbd7cdc6046d47570c85
23 avril 2026
S'agissant des conditions de travail de Mme [O], celle-ci verse aux débats plusieurs attestations de collègues, faisant état d'une « énorme charge de travail » accentuée par un absentéisme important, de
670a1181f178dc2492b0fc58
10 octobre 2024
, témoignant ainsi de conditions de travail dégradées malgré cette présence médicale et paramédicale. (') quelle que soit la source sur laquelle on s'appuie (DSN ou bilans sociaux), le niveau de l'absentéisme
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01578
1 juillet 2009
Toutefois le problème majeur demeure son absentéisme lié au mandat des prud'hommes. Il devient impératif de planifier à l'avance le maximum de ses absences afin de réduire l'impact de ce phénomène".
Chambre sociale-2ème sect
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9 octobre 2025
Un absentéisme maladie élevé dont le taux de l'établissement atteint jusqu'à 20% sur les 5 mois précédents alors que la région affiche un taux maximal de 15% sur la même période ; Une prise en soins
Chambre 4-1
63cb928c9c02507c9078dbf9
20 janvier 2023
Madame [G] [UT] soutient que la SASU CERTICALL estimait subir un absentéisme récurrent de la part de certains salariés et avait donc mis en place une procédure prévoyant des entretiens progressifs en fonction
7ème Ch Prud'homale
65321b719e4ea48318f5b088
19 octobre 2023
; elle a ainsi totalisé 33 jours d'absences injustifiées en un peu plus d'un an de présence dans l'entreprise ; elle a signé son compte rendu de débrief du 23 novembre 2017 qui l'alertait sur son absentéisme
65321b719e4ea48318f5b08a
attestations des débats, la cour étant en mesure de prendre en considération, parmi les autres éléments probatoires qui lui sont soumis, ces témoignages qui font état d'éléments précis concernant l'absentéisme
63c1099dbf9fd47c90a13d5a
12 janvier 2023
l'employeur se fixe l'objectif d'identifier, au préalable, les facteurs de risques au moyen des indicateurs inscrits dans le document unique des risques professionnels qu'il établit (par exemple : absentéisme
Ch. Sociale -Section B
64a7b02d3bcaf505db696670
6 juillet 2023
« le management du risque amiante et du risque chimique, le pilotage des GT sur la manutention des charges lourdes et des travaux en hauteur, le back-up opérationnel du service prévention (taux d'absentéisme
62bfe09a413a8b69b32bf037
1 juillet 2022
Cet EPA a été rectifié par ce que un terme indiquait clairement une discrimination, syndicale du fait de son absentéisme.
63d379fdd1bc2605de4b491a
26 janvier 2023
Etre attentif à certains signes': conflits dans les équipes, isolement de certaines personnes, augmentation des accidents/incidents, augmentation des arrêts de travail, de l'absentéisme, turn-over'Sensibilité
Chambre Sociale
696f5797cdc6046d47f7c708
19 janvier 2026
dès lors qu'elle précise des fonctions de responsable de la formation en 2017 et 2018, ne correspondant pas à l'appellation de son poste de travail et que le défaut d'invitation aux réunions sur l'absentéisme
Chambre 4-4
6622095a9ce142000838956f
18 avril 2024
En septembre 2016 j'ai intégré le magasin de [3] avec [LJ] [YC] comme responsable de magasin à cette époque nous avons commencé à rencontrer le même problème d'absentéisme à partir du mois de novembre.
Chambre 4-5
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Il existait aussi un manque très important d'espace pour le personnel, un manque de personnel qualifié au niveau de l'équipe de gestion, un fort absentéisme.
Chambre Sociale-Section 1
66863d07b1dbbe3bae60033c
3 juillet 2024
Ceci se traduisait par un taux d'absentéisme quotidien de 30 % ce qui rendait le travail d'exploitation opérationnel impossible.
66863d07b1dbbe3bae60033e
66863d07b1dbbe3bae600340
6780bad5f25437b69df75aa2
9 janvier 2025
Motivation : Il résulte de l'article 6 du contrat de travail de [L] [G] stipule que sa rémunération variable est notamment conditionnée « à un absentéisme ne dépassant pas 7 jours par an ».
5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d8b
2 avril 2024
Elle pointe l'absentéisme et le défaut d'investissement de M. [E] et le fait qu'elle se soit vu confier un nouveau projet supplémentaire le 17 août 2017.
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