311-1 du Code pénal, 575, alinéa 2, 6, et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre Roland Z... du chef de vol ; "aux motifs que, comme l'a

405 de l'ancien Code pénal, 313-1 de l'actuel Code pénal, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse aux articulations essentielles du mémoire, défaut de motifs et manque de base légale

, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, défaut de réponse à articulation essentielle du mémoire ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre

63-1 du code de procédure pénale résultant de l'article 81 de la loi du 9 mars 2004 ; D'où il suit que le moyen doit être écarté ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles

prononcer la nullité des auditions de témoins placés en garde à vue (cotes D. 823 à D. 832, D. 998 à D. 1000 et D. 1069) ; "aux motifs qu'"il résulte de l'article 171 du Code de procédure pénale que

575, alinéa 2-6, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à suivre contre X... du chef de subornation

570 et 571 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'aucune requête prévue par ces articles n'ayant été déposée, il convient de nous prononcer d'office ; Vu les observations présentées par Me B..

; Vu l'article 575, alinéa 2 , 1 et 3 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 313-1 et 441-1 du Code pénal,

d'Eric X... ; qu'en cet état, la chambre de l'instruction n'a pas mis le juge de cassation en mesure d'exercer le contrôle prévu par l'article 575, 1 , du Code de procédure pénale, sur le refus d'informer

En ses dernières conclusions du 17 janvier 2024, elle demande :   Vu les articles 122, 31, 571, 572, 573, 538, 954 et 962 du code de procédure civile,   Juger régulier l'acte de signification de l'arrêt

    Une procédure contre N.P. fut ouverte pour le délit de mauvais traitements en famille (article 572 du code pénal). 38.

408 du Code pénal, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse au mémoire de la demanderesse, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance

575 du Code de procédure pénale, de l'article 224 de l'ancien Code pénal, des articles 480 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue

320 ancien, 222-19 du Code pénal, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile déposée par

, 226-13 et 226-14 du Code pénal nouveau, 11, 575, 591 à 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la chambre d'accusation a dit n'y avoir lieu à suivre

dans l'information suivie contre Gérard Y... du chef de dénonciation calomnieuse ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 373 du Code pénal, 85, 575

l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575, alinéa 2, 1° et 3° du Code de procédure pénale, aux termes duquel le pourvoi est recevable ;

575 du Code de procédure pénale autorise la partie civile à formuler à l'appui de son pourvoi contre un arrêt de chambre d'accusation en l'absence de recours du ministère public ; qu'il est dès lors irrecevable

des articles 222-22 du Code pénal, 574 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit qu'il existait à l'encontre de Maxime X... des charges suffisantes

civile contre François Y... et Roger Z..., des chefs, notamment d'usage de faux et d'usage de fausse attestation, a constaté l'extinction de l'action publique par la prescription ; Vu l'article 575