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3 526 résultats pour « moniteur d'atelier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème Chambre

6a0e232bcdc6046d475c50b9

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

. - Le contrôle du monte-charge et éventuellement les travaux nécessaires en vue d’un fonctionnement normal.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162b618478597236472030e

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Je vous demande de m'autoriser à prendre un poste salarié dans le groupe [G], client FIDUCIAL, et de ce fait résilier au 32/12/02 les clients suivants: SARL [G] Mécanique, SARL Financière [G], SARL Atelier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c89e

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

ET CHANTIERS DE LA MANCHE-ACM- " et " D'EXPLOITATION DE L'ARMEMENT LEVEAU-SEAL- " demeurant 26 rue Camille Saint Saens-76000 ROUEN représenté par la SCP MONIN-D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

6a0b97decdc6046d47212c75

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Le chef d'atelier a reconnu un problème de boîte de vitesses qui se mettait en défaut, ayant entrainé plusieurs interventions de GCK en 2022, sans résultat. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71e9b201587f74be02d0

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Tripack, comme l'établissent les procès-verbaux des réunions avec les délégués du personnel ; - les délégués du personnel ont pris l'installation de l'atelier Tripack comme modèle pour d'autres ateliers

Source officielle
CA

Chambre sociale

6708c051445a086e2bcee06f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Or il me semble que Mme [M] ne peut pas deviner quelle courroie est montée sans retour de l'atelier. Le soir M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65449d49c71a6a83181c8dd8

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Il y avait de la poussière blanche un peu partout dans l'atelier. Moi même en tant que retraité, je suis porteur de plaques pleurales et de nodules'»'; - M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162c5101e6e05567349086c

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

. ******************** Monsieur [O] [N] est entré au service de la société BARTHOD POMPES à compter du 14 juin 2004 en qualité de technicien d'atelier.

Source officielle
CA

18e Chambre B

61609e5b264c7ed035b03d6a

Appel

11 avril 2014

11 avril 2014

volontaire de l'Union Locale CGT recevable, - débouté la salariée de ses demandes - mis hors de cause le CGEA - débouté l'Union Locale CGT de ses demandes - fait masse des dépens répartis par moitié

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03681_20250326

Admin. Appel

26 mars 2025

26 mars 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, - les observations de Me Monnier,

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Dominique Y

613724ffcd5801467741a1ab

Cassation

23 mai 1989

23 mai 1989

de circulation ne constituait pas une négligence de nature, en toute hypothèse, à atténuer la responsabilité des demandeurs " ; Attendu, d'une part, qu'en retenant que Y... avait équipé le tracteur, attelé

Source officielle
CA

2ème Chambre

6780bc807876e75543d1c65c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[P] [S], moniteur professionnel indépendant assuré par la société Allianz IARD, s'est blessé lors d'un saut dans le ruisseau de [Adresse 13], sur le territoire de la commune de [Localité 8]. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2209640_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

libellé « monte-charge passage H2 vers H1 H3 ».

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

69dd3485cdc6046d471ec10c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Les dépens, comprenant les frais d’expertise, seront partagés par moitié entre les parties.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a717acdc6046d47743f1e

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

En raison de la forte utilisation de l'amiante dans les années 70, au regard des observations réalisées, ce rapport estime qu'il est probable que l'air de l'atelier était chargé en fibres d'amiante.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6032f04871cec8642536a9ed

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

[X] [Z], employé logistique est donc monté sans protection à environ 5 m de hauteur, le long des racks pour ôter les goupilles de sécurité, puis sans plus de protection, les lisses ont été démontées, à

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00239

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

Y..., engagé par la société Saturne organisations à compter de 1985, suivant contrats à durée déterminée, puis en contrat à durée indéterminée à partir du 7 janvier 1997, en qualité de monteur, a été licencié

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL21565_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

La première tranche de cette indemnité de départ volontaire lui a été versée le 20 novembre 2014, après production de l'extrait K-bis attestant de l'existence juridique de la société " Atelier du transporter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd884f5

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

A..., donnait acte à la ville de GAILLAC qu'elle s'engageait à satisfaire aux conditions du testament la gratifiant et partageait les dépens par moitié entre les héritiers Z... et M. A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906d3

Appel

21 mai 2013

21 mai 2013

A la même date, en recherchant une pièce que vous avez jeté à la poubelle, j ai eu la mauvaise surprise de découvrir des cartouches de colles à pare-brise a moitié pleines dans les poubelles ainsi que

Source officielle

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